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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2204519_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Délibéré après l'audience du 13 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204195_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208057_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207283_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302615_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002460_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206133_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206167_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme B, première vice-présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206228_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400084_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2308965_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65c3d9c0c432ce7d11a6fc7c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

I SA en société PEC MARENGO SAS.

Source officielle
CC

comm

613724bfcd58014677418068

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

société CIC lyonnaise de banque ( la banque) a déclaré sa créance au passif de la société d'exercice libéral de directeurs et de directeurs adjoints de laboratoires d'analyses de biologie médicale Faure Massena

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2602195_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience public : - le rapport de Mme Massengo ; - et les observations de Me Benzina, représentant le préfet du Val-de-Marne.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2500696_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309028_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411136_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411151_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411318_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411412_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle

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