CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 625 résultats pour « Maugez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21TL02056_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

Par ailleurs, les margelles de la piscine se sont totalement déformées sous l'effet de la déstabilisation de la piscine.

Source officielle
TA

Page 13 sur 82

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

MAUGEZ, Tiphène Aurore, MAYOL

SIREN 521039933Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

04/02/2026

Voir →

Radiations

MAUGEZ, Pascal

SIREN 414074187GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

31/01/2011

Voir →

Créations

MAUGEZ, Pascal

SIREN 414074187GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

13/05/2009

Voir →

1re Section - 2e Chambre

DTA_2510662_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Mauget, premier conseiller, M. Amadori, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.-O.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2517176_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, premier conseiller, M. Amadori, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.-O.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2517560_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Mauget, premier conseiller ; M. Amadori, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé M.

Source officielle
TJ

Chambre 3

69d81623cdc6046d47b145e5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] DU : 07 Avril 2026 AFFAIRE N°N° RG 17/00439 - N° Portalis DBWJ-W-B7B-B5TP EXP délivrée le : GROSSE délivrée le : à la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT la SELARL MANGEL

Source officielle
CC

comm

613723decd5801467740f3d0

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Aziz et Mageb X..., seuls associés de la SARL, ont cédé leurs parts sociales à Mmes Ahmed Z... et Ali Z..., Mohamed Y... ainsi qu'à M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2509061_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2513332_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Mauget, rapporteur ; - les observations de Me Beaufort, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2514499_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2529767_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2531253_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur, - et les observations de Me Milly, substituant Me Peteytas, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2531949_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Mauget, rapporteur, - et les observations de Me Croizille, avocate de Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2532077_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2533808_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Mauget, rapporteur, - et les observations de Me Celeste, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2534706_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2534758_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Mauget, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. La demande d’asile de M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2534761_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

Mauget, rapporteur ; - et les observations de Me Lerein, avocate de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2516805_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Mauget, rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2517953_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Mauget. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2518140_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Mauget. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle