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292 résultats pour « Maxime LOTTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd92f87b0c5880f31713953

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Cassation de PARIS RG n° E17-16.655 APPELANTE REGIE D'ENTREPRISE DE LA RATP [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie JANET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 substitué par Me Maxime

Source officielle

Page 13 sur 15

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10002

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[Y] a imaginé de créer sa propre compagnie d'assurance MAXIMA LA TAHITIENNE-D'ASSURANCES, mais il s'est mis en infraction faute d'avoir obtenu l'agrément administratif préalable

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67ee177d51255e24994fc479

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La qualité des prestations réalisées sur le site est aujourd'hui loin de répondre aux attentes de notre client, de la part duquel nous faisons régulièrement l'objet de réclamations.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a40c

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

d'avril (A11, A12, A14, C19, D6), que la production encourage dès le 08 mars 2012 les auteurs-réalisateurs à tourner le plus possible lors de ce premier voyage («'J'ai l'impression qu'il faut tourner un maxi

Source officielle
CA

5ème Chambre

63104b7a4709e24f13d553c9

Appel

31 août 2022

31 août 2022

prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 830 912 747 Représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6973495acdc6046d47678588

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

De plus, et malgré, notamment, votre devoir de loyauté dont vous êtes tenu à l'égard de votre employeur, y compris durant votre arrêt maladie, vous avez : modifié les login pass empêchant le Musée [10

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75bd5fa84862ebd83cba

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

siège Représentant : Me Dominique LARROUMET-FRICAUDET de la SCP FRICAUDET & LARROUMET, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 706 - N° du dossier DL 7472 - Représentant : Me Maxime

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11039

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

V... n'assumant pas son rôle de management ; que la société précise qu'en juin 2013, les objectifs ne seront pas atteints, loin s'en faut, pour la troisième année consécutive et que sollicité à deux reprises

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300921

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

quantités, - le drainage "lorsque la nature du terrain le justifie" avec un seul chiffrage au mètre linéaire, - le dallage du sous-sol, non chiffré, - l'accès au sous-sol par rampe d'accès sur 10 ml maxi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c120

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

enrouleurs successifs, raccordés à une prise sur un tableau électrique situé dans un local d'habitation d'autres saisonniers, lui-même raccordé à un tableau divisionnaire une dizaine de mètres plus loin

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d4e189ce3057d201c79

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

La SARL Lorpaul réplique qu'il apparaît, au regard des rapports d'audit qui sont produits aux débats que, loin de procéder à un harcèlement moral de Mme [X], elle a fait preuve de patience à son égard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a711

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Et en réévaluant les minima et les maxima, la valeur locative de la maison d'habitation en septembre 2000 devait être comprise dans une fourchette allant de 4. 416 francs (673,21 euros) à 9. 715 francs

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Il vous a été demandé à plusieurs reprises de calculer les consommations mensuelles, d'en extraire les minimas, les maxi afin de pouvoir ensuite dimensionner le stock.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65b20ec0c4cf860008dff578

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

- signé par Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Monsieur Maxime Martinez, greffier, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00354

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

hommes / mois de travail correspondant à 10, 6 millions d'euros entre 1992 et 2000 ; qu'il ressort de cette analyse que les informations contenues dans les bases de données « annuaire électronique », loin

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01294_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

traitement des accès et du terrain ; / d) Deux documents photographiques permettant de situer le terrain respectivement dans l'environnement proche et, sauf si le demandeur justifie qu'aucune photographie de loin

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

FM..., demeurant à Chatel Guyon (Puy-de-Dôme), lotissement Fonfrède, 74°/ M. Maurice, Denis MV..., demeurant à Nantes Orvaul (Loire-Atlantique), ..., 75°/ M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44193e17a63792055a3

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 293 Avenue du Président Hoover BP 20001 59032 LILLE CEDEX Représenté et plaidant par Me Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91928

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

mettre en coupure pendant les heures de chargement, déchargement et mise à disposition pour que n'apparaissent que les heures de conduite sur les disques ou carte conducteur pour ne pas dépasser 200 h maxi

Source officielle