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372 résultats pour « Michael MAJSTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0626DEC002805495

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

        Application No. 28054/95                       by Michael

Source officielle

Page 13 sur 19

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01163_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Puis, il s'est vu délivrer le diplôme de master " sciences, technologies, santé mention Biologie-Santé " au titre de l'année universitaire 2015-2016 effectuée à l'université Lille 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:1120JUD001784991

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

Michaux , avocat,     Mr J.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d1ec25a97f0381f4bd5

Appel

12 février 2015

12 février 2015

(Pièce n°1) - un deuxième contrat de location n° Q0035472 en date du 21 février 2008 ayant pour objet la location d'un fourgon VL RENAULT MASTER, n° de série VF1FDC1H639176995, ce contrat prévoyant le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034cfdbfd6307ba12032106

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 14/00680 APPELANTE Madame [M] [H] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2] (ALGÉRIE) comparante en personne, assistée de Me Michel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402717_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme D, après un premier échec, a obtenu au titre de l'année universitaire 2020-2021, un Master 2 " Sciences humaines et sociales, mention sciences de l'éducation "

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca26d8f945164c9f551575

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

LOCAM [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944cd

Appel

28 février 2019

28 février 2019

GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61631c5348f63659ca90a5e4

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Grande Instance de PARIS - RG n° 08/07525 APPELANT Monsieur [S] [Y] demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Michel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1002DEC001076204

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

    The applicants, Mr Eduard Mihael Căcescu (“the first applicant”), Mr   Mihael   Căcescu (“the second applicant”) and Mrs Viorica Căcescu (“the third applicant”), are Romanian nationals

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034a27c3e06718ebf90a6a8

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de la chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:40

droit européen

17 février 2000

17 février 2000

#Carla Micheli, Andrea Peirano, Carlo Nike Bianchi y Marinella Abbate contra Comisión de las Comunidades Europeas.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0528JUD004629599

Admin. suprême

28 mai 2002

28 mai 2002

Les mineurs de dix-huit ans convaincus de meurtre sont condamnés à une peine d'emprisonnement pour la durée qu'il plaira à Sa Majesté ( detention during Her Majesty's pleasure ) en vertu de l'article 53

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdaf824e3d05a8c26ead1d1

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00244_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

B depuis 2014, à la régularité de son séjour entre 2014 et 2017, à l'obtention d'un master sciences technologies, à la création par l'intéressé en mars 2018 d'une entreprise de peinture viable et attributaire

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2202933_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

universitaire 2022-2023, il s'est réinscrit en troisième année de licence d'administration publique à l'université de Rouen Normandie afin de valider les trois unités d'enseignement manquantes et également en Master

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc68

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

jouissent d'une présomption de bon état d'entretien, le contrat de bail contient un inventaire décrivant le matériel propre à l'exploitation du fonds de commerce, à savoir : - balance -machine Cream Master

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61609a4854c6ec55cf710113

Appel

27 février 2014

27 février 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Madame Michèle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6789f555b7cff8efb7357583

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

- Mme Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Michelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6789f561b7cff8efb735763f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CRETEIL- RG n° 20/00260 APPELANT Monsieur [J] [B] [S] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 10] (RUSSIE) [Adresse 4] [Localité 3] - USA Représenté et assisté à l'audience par Me Michèle

Source officielle