personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 69 avenue de la Marqueille 31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE représentée par Me Jean-Michel

PARIS TORCY EGLISE, prise en la personne de son gérant en exercice 10, Rue du Colisée 75008 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DELMAS, avocat

barreau de PERPIGNAN INTIMEE : COMMUNE DE RIEUTORT-PUYVALADOR, prise en la personne de son Maire en exercice, domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 66210 RIEUTORT-PUYVALADOR représentée par Me Michel

de PERPIGNAN INTIMEE : COMMUNE DE RIEUTORT- PUYVALADOR, prise en la personne de son Maire en exercice, domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 66210 RIEUTORT- PUYVALADOR représentée par Me Michel

15 € ; que les sauts-de-loup sont exclus du marché de travaux et des travaux supplémentaires ont été réalisés sur demande expresse du maître d'oeuvre, soit la pose d'un réseau drainant, la pose d'un delta

Michel HOFFBECK, président et Mme Christiane MUNCH-SCHEBACHER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SBRIGLIA 1945 Vincenzo SCHILLACI 1944 Antonino SERGIO 1952 Giuseppe SIRACUSA 1941 Pietro STASSI 1953 Antonino TEGOLETTO 1954 Antonino TRISCARI 1945 Vitaliano URGESE 1953 Maria Rosaria VACCA 1955 Michele

Feuchères 30000 NÎMES Minute N° 25/00001 N° RG 24/00352 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KMYE [Y] [N] C/ Société CAISSE D'EPARGNE DU LANGUEDOC ROUSSILLON Vos Ref : 0004134850080004178703113, Société GRAND DELTA

construire quatre bâtiments réservés au stockage de produits commercialisés sur le marché d'intérêt national, d'une surface hors oeuvre nette de 43 739 m², sur un terrain de 120 000 m², dénommé zone Delta

Lors du délibéré : Madame Florence DEMENEGO, conseiller, a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Monsieur Michel WACHTER, Président et Monsieur

FOLCO 1968 AQUILA italienne Massimo DI GIUSEPPE 1972 TERAMO italienne Claudio DI NOCCO 1974 PESCARA italienne Marco DI PIETRO 1976 TERAMO italienne Angelomarino DI VITANTONIO 1967 TERAMO italienne Michele

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 1° dicembre 1983.#Michail contro Commissione europea.#Causa C-343/82.

PECORIELLO 1962   Antonio PELLICCIONE 1972   Vincenzo PENNAVARIA 1965   Paola PERGOLA 1968   Ruggero PESCE 1965   Michele PETROSINO 1969   Giuseppe PIERANTOZZI 1961  

Michel X... sont dirigées contre le même jugement ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Sur les conclusions relatives à l'arrêté du 11 juillet 1984 : Considérant que la

. ; Entendus Me Michel HADJI avocat au barreau de la Seine Saint Denis représentant M.

MENUISERIES ET STRUCTURES BOIS MICHEL DUPUIS S.C.P. LGA S.E.L.A.R.L.

text-align:justify } .sACBC61AB { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:36pt; text-align:justify }   Published on 30 May 2022   THIRD SECTION Application no. 3882/21 Frédéric Yves Michel

sauvegarde : SAS AL OPTIQUE Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Pascale CORNUT PONCHON,Juges: - Madame Corinne MAGNE CANTERI- Monsieur Jean-Michel