Aux termes du paragraphe 190 de la doctrine référencée BOI-TCA-OCE-20130624 : " Les sommes acquittées au titre de la location de matériels (modems, équipements téléphoniques, etc.) n'entrent pas dans l'assiette

En effet, il sera remarqué que les factures de résiliation, qui ne sauraient davantage incomber à l'intimée, celles-ci visent pour la dernière de septembre 2021 la non-restitution du modem mis à disposition

As a result of this inspection, the police seized seven computers, sixty-six optical disc (CD-RW) recording devices, a printer, a modem, over three thousand optical discs with recordings, some thirty thousand

Block 8 Modem Industrial Center, [Adresse 7].

- Unit 1 Pabx équipé à 2 TO et 6 postes - 1 poste numérique 4039 Alcatel avec module 10 touches - 1 poste simple - 3 postes sans fil et prévoyait le raccordement de 3 périphériques existants (un modem

la fourniture du service ADSL requiert la mise en place d'équipements à différents niveaux, du réseau à l'utilisateur final (ce que l'on appelle la « chaîne ADSL »), et notamment, côté client, d'un modem

relève que ce client était chez LINK sous la responsabilité de Monsieur Y... lequel lui a adressé, en août et septembre 1994, une proposition complète pour un équipement en matériels, logiciels et modems

Débouté la société Optical Center sous enseigne « Atol, les opticiens » (sic) de l'intégralité de ses demandes à l'encontre des sociétés Optique du lac sous enseigne « Atol, les opticiens », Optique modem

d'une sécurité depuis l'accès WIFI public, le caractère inadapté du produit Firewall, du serveur, de l'outil de type CCleaner, et de l'onduleur protégeant le serveur et le NAS, le dysfonctionnement du modem

: - L'accès du client, à ses frais, à au moins l'un des canaux de télécommunication sur lesquels sont proposés les services Banque à Distance, au moyen d'un terminal adapté (téléphone, minitel ou modem

    Requête n o 25524/06 Les requérants, des ressortissants français, sont M me Nathalie Baehr épouse   Mokeddem, née en 1969 et résidant à Hayange, MM.

    In the 1990’s the HotLine companies entered into business with a private limited company, henceforth referred to as “Intertex”, concerning the use of modem components.

Violation of Article 6 of the Convention Urazay Musayevich Kokkezov 08/07/1950 Nalchik   12/04/2011 (22/04/2011) 07/09/2012     Violation of Article 6 of the Convention Ramazan Mustafayevich Mokayev

Le 05 septembre 2017, le salarié a été convoqué par sa responsable d'agence, Mme [J], qui lui a reproché un manque de mise en place de modems de télésuivi.

Intel n'a pas réussi à gagner des parts de marché suffisantes avec ses solutions intégrant le processeur applicatif et le modem cellulaire.

Madame [AH] [IH], [Adresse 25] Madame [EH] [ZF] née [KW], [Adresse 22] représentés par Me Jean-Michel DUDEFFANT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0549 INTIMEE S.A.S BERLITZ FRANCE Le Modem

La cisaille CIC 1100-10 objet de la vente comprend : - 5 groupes hydrauliques de 90 KW - la radiocommande - le graissage automatique - le modem de télédiagnostique - la butée de coupe - la passerelle

Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants are 1)     Mr Rasul Kudayev, born in 1978, 2)     Ms Fatimat Tekayeva, born in 1952, and 3)     Mr Arsen Mokayev

étant réservée à certains clients privilégiés, une autre étant dédiée aux divers correspondants intervenant sur les dossiers de la société et la dernière étant liée à une clé 3G/internet servant de modem

    After the inspection the police seized seven computers, sixty-six optical disc recording devices, a printer, a modem, over three thousand optical discs with recordings, some thirty thousand