qu'elle aurait dû être changée depuis plusieurs jours, ce qu'il avait déjà demandé en vain à son supérieur hiérarchique ; qu'en tout état de cause, il apparaît que cette lame a accroché le nerf du morceau

X... conduisait à très vive allure, qu'il a littéralement pulvérisé le scooter tel qu'en atteste le corps de la victime gisant à 27 mètres du point de choc, le scooter retrouvé à 53 mètres dont un morceau

préfecture de l'Ain le 19 octobre 1988; que le maire, entendu lors de l'enquête préliminaire, indiquait avoir demandé à l'entreprise le nivellement du terrain, comportant des "bosses et trous et des morceaux

foie gras et un bloc de foie gras, distinction dont la page du prospectus litigieux se fait l'écho puisque présentant à la fois des boîtes de foie gras de canard, de bloc de foie gras de canard avec morceaux

Le A... permettait de saisir 57 grammes de résine de cannabis ; qu'entendu, celui-ci indiquait se fournir depuis un an auprès d'un dénommé Christian, dit "Chris", qui lui fournissait chaque mois un morceau

endroits (…), la rampe empêche la sortie sur cour de l'appartement du rez-de-chaussée, elle condamne le siphon d'évacuation des eaux de pluie sur la cour, elle nécessite de déplacer la fontaine, un morceau

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 27 juillet 2023 et 3 avril 2025, la société Le coin du bricoleur Morteau, représentée par Me Leraisnable, demande

Accord collectif d'accompagnement social pour le site de Morteau-Les Fins rattaché à l’établissement de Morteau Pays des Microtechniques PPDC

Un mémoire enregistré le 14 juin 2024 pour la commune de Morteau n'a pas été communiqué.

ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00 JUGEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR (s): , [Localité 1] (S): ** ***** DEFENDEUR (s) : GARAGE, [W] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître José MORTREAU

La commune de Morteau fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Le Goum ne sont pas fondés.

Moreau, conseiller rapporteur, M. Castel, Mme Drai, MM.de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M.

Les circonstances ont été retranscrites comme suit : « le salarié était en train de piocher quand un morceau de béton lui est tombé dessus. » Le certificat médical initial établi le 28 octobre 2020 faisait

au 19 décembre, ce dernier n'avait pas pu préparer ce vol avec toute la minutie et l'exigence nécessaires puisque, d'une part, il s'envolait le jour même pour effectuer la dépose d'un père noël à Montceau-les-Mines

A... au sein de celle de Montceau-les-Mines ; que, pour considérer que le syndicat UNSA malgré sa création récente et la faiblesse de ses effectifs et de ses moyens, avait su développer une activité concrète

par une détérioration mentale empêchant vraisemblablement tout jugement éclairé ainsi que l'expression de sa volonté ; que ce rapport d'expertise se trouve d ailleurs confirmé par celui du docteur Moreau

Moreau, président, de M.

l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat portant homologation du cahier des charges modifié du label régional "saucisse de Morteau