simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 11 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque Nuger

déclaré, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (la caisse), un accident survenu le 1er décembre 2018 au préjudice de Mme [M] [V] [G], qui a reçu des packs de flacons sur la nuque

SERVICES contre SAS BTS CONSTRUCTION DEMANDEUR SAS [A] SERVICES [Adresse 1] comparant par Me Gary GOZLAN [Adresse 2] DEFENDEUR SAS BTS CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 1] Représentant légal : Hasan NUGUT

du corps des agents de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française, a été détaché auprès de l'Office des postes et des télécommunications de la Polynésie française en qualité de receveur à Nuku

La salariée a été victime d'un traumatisme au niveau de la tête et de la nuque et un certificat médical d'un praticien hospitalier a été rédigé le 12 janvier 2011.

Faits et Procédure : Le 28 mars 2018, la SARL [X] MEDICA a contracté auprès de la BANQUE NUGER une facilité de trésorerie commerciale d'un montant de 50 000 € et le même jour, en garantie de cette facilité

La tige du dessus a chuté et lui est tombée sur la nuque. La victime a été transportée à la clinique de l'[9] ».

Axillaire Verticale 70 cm 68 cm Elévation antérieure 100° / 120° 140° Abduction 100° / 115° 140° Adduction 30° 35° Rotation externe 40° 55° Rotation interne main fosse Main vertex + + Main nuque

expliquent le décès du fils de la requérante par le fait qu’il aurait été victime d’un tir d’avertissement, le Gouvernement ajoutant en outre, dans son mémoire, que puisque le tir a touché Musa Oğur dans la nuque

Elle mentionne qu' il existe une discordance dans l'examen clinique puisque les mouvements main-tête, main-nuque son réalisés sans autre commentaire, ceci implique une abduction supérieure à 120° minimum

A a des problèmes de santé et que son frère est présent en France ; à cet égard, sa tumeur à la nuque rendrait ses obligations de pointage difficiles.

Le rapport faisait état notamment de lésions de 3 x 1 cm   sur la partie gauche de l’os occipital et à l’arrière de l’os pariétal, de 9 x 1 cm à l’arrière de la tête, d’ecchymoses sur la nuque et

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 février 2023, le CCAS de Moulins représenté par son président en exercice et par la SELAS Adaltys Affaires Publiques, Me Nugue conclut au rejet de la requête

A... était cogérant de fait d'un bar restaurant ; que, pour expulser un client qui faisait du scandale, il lui a donné un coup de crosse de révolver sur la nuque ; que, par l'effet du choc, le révolver

- [Localité 9] représenté par Maître Mélanie ELETTO, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSES SA ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 77] représentée par Maître Philippe NUGUE

Au cours de l'année 2020, la SARL Laroche Bétons a cédé à la Banque Nuger des factures de la SAS Chambon Construction : - 6 factures à échéance du 29 février 2020 pour un montant de 43 838,64 euros ;

L’examen clinique réalisé le 19 juillet 2023 par le Docteur [W], médecin-conseil avait relevé une mobilité de l’épaule droite à 90° en antépulsion, 110° en abduction, un mouvement main-nuque incomplet

Mouvements complexes : main-lombes possible, main-nuque incomplet et douloureux. La force de flexion du bras est modérément diminuée du fait de la rupture du tendon du long biceps.'

les données de mobilité sont les suivantes: '* abduction: D=140° G= 90°, en actif et passif, * antépulsion: D=160°, G=90 °, en actif et passif, * rotation externe: D= G = 40°, * main tête et main nuque

Ces clichés ne satisfaisant pas aux critères de dépistage la mesure de la nuque n'est pas réinterprétable.