En revanche, s'il résulte également du rapport d'expertise que des fréquences basses ont été constatées au sein du domicile de M. et Mme C, celles-ci, situées sur une bande d'octave de 31,5 Hz, se trouvent

Octave C..., à M. Bernard C..., à M. Jacques Q..., au G.A.E.C. DE Q... GRANDJEAN "LESMOQUETS", à M. Raymond H..., à M. Michel H..., au G.F.A. M..., àM. Xavier M..., à Mme Marie Z..., à M.

. ; 3°) Mme Octavie D..., demeurant rue du Collège Plein Château à la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie) ; 4°) Mme Anne-Marie Z..., demeurant chez M.

demeurant à Gaillard (Haute-Savoie), rue de la Libération, 3°/ Madame Marie-Jeanne A... épouse X..., demeurant à Cluses (Haute-Savoie), rue des Grands Champs n° 26, ayants droit de Monsieur Y..., Octave

Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS d'AUBENAS sous le n° 386 520 308 représentée par son Président en exercice, Monsieur [Y] [C], [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anna-octavie

ONT RECONNU CES DEUX ENFANTS ET QU'ILS SE SONT MARIES LE 20 DECEMBRE 1919, QUE, DE CE MARIAGE, SONT ISSUES DEUX AUTRES C..., D..., EMILIE, OCTAVIE Y...

. ; Que les baux successifs concédés sur ledit passage par Octave D... auteur de Stéphane X... aux auteurs des consorts Z... dès le 1er janvier 1909, puis le 3 octobre 1928, le 3 novembre 1938, le 21

Octavie, épouse A..., - Z...

125 Hz et 68 dB dans la bande d'octave 2150 Hz".

L'article R 1336-8 du même code énonce que l'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier en cause

Mesuré en mode de L50ms les bruits enregistrés présentent une gêne anormale car le spectre est maximum dans le tiers d'octave 6.3 kHz. Le code de la santé arrêt son spectre à 4 kHz (octave).

personne de Maître [I] [Z] ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société CALIHU [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me André RAIFFAUD de la SELARL OCTAAV

ARRET No du 04 Septembre 2018 R.G : No RG 17/01992 SELAS PHARMACIE CHARON c/ SAS SANDOZ VM Formule exécutoire le : à : - SELARL OCTAV -SELARL GUYOT & DE CAMPOS COUR D'APPEL

recul de l’alignement par rapport à la rue San Vicens ; - il méconnaît l’article 7 (UB1) de ce règlement dès lors, d’une part, qu’il rompt la continuité des façades situées dans l’alignement de la rue Octave

Décision attaquée : n° 23/04274 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 19 mars 2025 APPELANT Monsieur [O] [K] [Adresse 2] [Localité 3], Représenté par Me Octave

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2025, la commune de Nîmes, représentée par Me Octavie Lancray, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de

n'engendrent pas dans les locaux à usage d'habitation ou destinés à un usage impliquant la présence prolongée de personnes, un dépassement des valeurs limites de l'émergence spectrale de 3 décibels dans les octaves

s'il résulte également du rapport d'expertise que des fréquences basses ont été constatées au sein du domicile de M. et Mme B, susceptibles d'occasionner des gênes, celles-ci, situées sur une bande d'octave

8 janvier 2004, clôturé le 16 juin 2004, ne peut être retenue ceux-ci appartenant en propre à Claude X... par héritage de son père, Henri X..., et en tant que légataire universel de la succession d'Octavie

CAIXA BANK Rep/assistant : Maître André RAIFFAUD de la SELARL OCTAAV, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Maître Claude LAROCHE de la SELARL SABBAH ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS S.A