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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 D
663134a119f939ca6242d012
29 avril 2024
29 avril 2024
LA FLAMME, domiciliée : chez SOPROGEST, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfba
5 avril 2011
5 avril 2011
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92988
29 octobre 2015
29 octobre 2015
ENTRE : Madame Pascale X... ... 86000 POITIERS-FRANCE Représentant : Me Guillaume ROLAND-GOSSELIN de la SCP ADEN AVOCATS BERNARD-ROLAND-GOSSELIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de POITIERS
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6cd
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Guillaume Z..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Claude A... veuve B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92914
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Pascal Y...
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SPIE CITY NETWORKS Représentant : Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 243 - Représentant : Me Guillaume GUERRIEN, Postulant
Source officielleTrib. de Commerce
69ae816bcdc6046d4703cb17
15 avril 2025
15 avril 2025
FAURE, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties ont été
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac9cd9cdc6046d47e16946
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Pascal HEBRARD Juges : Mme Francisca DIGOIT M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023162724
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Guillaume A, demeurant ..., Mme Frédérique A, demeurant ..., M. Pascal A, demeurant ... et M. Amaury A, demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae814fcdc6046d4703c841
15 avril 2025
15 avril 2025
FAURE, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision dont les parties ont été
Source officielleCour d'Appel
Jérôme Xc/Pascal Y
6253ca9fbd3db21cbdd8b91d
16 juillet 2008
16 juillet 2008
c/ Pascal Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a210cdc6046d4701e0b5
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Dans l'affaire entendue par Pascale LAMBERT, Juge du Tribunal de Commerce de Perpignan
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a22acdc6046d4701eaab
20 janvier 2025
20 janvier 2025
COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN 20/01/2025 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Dans l'affaire entendue par Pascale LAMBERT, Juge du Tribunal de Commerce de Perpignan,
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f006
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Gilles Y..., juge de l'exécution audit tribunal DÉSISTEMENT DEMANDERESSE À LA REQUÊTE SCI GUILLAUME MARCEAU Siren no 389 610 726 RCS PARIS BP 20301 186, rue Nationale 75625 PARIS CEDEX 13
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00957_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
a délivré à la société Logeo Seine un permis de démolir les constructions présentes sur les parcelles cadastrées AV 306 et 307 et un permis de construire 35 logements et un commerce sur ces mêmes parcelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162678612fe6a3e85a6c846
30 janvier 2014
30 janvier 2014
La société Somag soutient qu'elle n'est pas à l'origine des remblais présents sur les autres parcelles et demande des délais pour quitter la parcelle louée.
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd8897b
5 octobre 2006
5 octobre 2006
SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a13
5 octobre 2006
5 octobre 2006
SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86c
22 février 2011
22 février 2011
C/ Société BRASSERIE PAULANER BRAUEREI COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Guillaume X... ... 61240 NONANT LE PIN représenté par Me Christian
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162678712fe6a3e85a6c849
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Elle a loué la parcelle à la société Sogeter.
Source officiellePage 13 sur 138