Codes de loi français

Article 1

320v 5 ans Lycée privé catholique Saliège III Maquettiste infographiste 322t 5 ans Graphisme et communication III Preneur de son 323 5 ans School of Audio (SAE) France III Régisseur spécialisé de spectacle, option plateau

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Elle encourage la signature de conventions entre des centres de formation d'apprentis et des lycées professionnels visant à faciliter le passage des jeunes entre ces deux types d'établissements et incitant à la mutualisation de leurs plateaux techniques

Article Annexe II - III. Maquette unique

Elles comprennent en particulier : -les techniques " omiques " mises en œuvre dans les plateformes et plateaux techniques de métabolomique, transcriptomique, fluxomique, génomique et biologie moléculaire, protéomique, cytomique, illustrés par des exemples

Article Annexe I

Hérault Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras. Ille-et-Vilaine Saint-Malo. Loire-Atlantique La Barre-de-Monts - Fromentine, Le Croisic, Nantes - Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe.

Article Annexe 1

Mairie de La Brède, 1, place Saint-Jean-d'Estampes, 33650 La Brède. 10315 7 octobre 2008 Union de coop. fromagère Jeune Montagne. 12210 Laguiole. 10199 16 décembre 2008 Union CREAVIA. 69, rue de la Motte-Brûlon, 35700 Rennes. 10271 16 décembre 2008

Article Annexe III

Avant 1970 - Ateliers situés dans l'enceinte du bassin 10, hors BESM 1971 - Bâtiment du service renflouement Avant 1970 - Atelier des forges Avant 1970 - Ex-bâtiment des immeubles Avant 1970 1994 Ateliers du Plateau

Article 46 quater-0 YM

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

cinématographique et audiovisuelle : 1° Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux de tournage, de costumes et de coiffures et maquillage, à savoir : les dépenses de location des plateaux

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

d'exploitation et de numérisation d'un spectacle vivant musical ou de variétés mentionnées au III du présent article si elles remplissent les conditions cumulatives suivantes : 1° Avoir la responsabilité du spectacle, notamment celle d'employeur à l'égard du plateau

LEGIARTI000039240198

Châtaigneraie Autun Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne Frank Montchanin Académie de La Réunion Collège Henri Matisse Ravine des Cabris Collège Terrain Fayard Saint-André Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau

Article 1

(e) service en après-vente 255 r 5 ans ACTIF CNT CENTRE DE FORMATION AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES IV Monteur en réseaux électriques 255 s 4 ans CCI DE MILLAU SUD AVEYRON IV Technicien du spectacle vivant et de l'événementiel, son-lumière-plateau

Article Annexe

Provence-Alpes-Côte d'Azur (84) 8 228 Syndicat de gestion de l'aérodrome des Mureaux - Verneuil-sur-Seine (78) 633 Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome d'Ecriennes-Vauclerc (51) 1 135 Syndicat intercommunal à vocation unique du plateau

Article Annexe IV

Les oeufs sont placés en position verticale (poche d'air vers le haut) dès le début dans le cas d'incubateurs équipés de plateaux oscillants et au huitième jour d'incubation dans les autres cas.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

document de sécurité et de santé prévu à l'article 40 du décret n° 2006-798 du 6 juillet 2006 relatif à la prospection, à la recherche et à l'exploitation de substances minérales ou fossiles contenues dans les fonds marins du domaine public et du plateau

LEGIARTI000029523754

Saint-Germain-en-Laye (78) N 186 Rungis (94) N 186B A 86 Fresnes (94) N 186 Rocquencourt (78) D 186 N 13 Le Port-Marly (78) N 186A Thiais (94) A 86 N 186 Rungis (94) N 186B Rungis (94) N 186 A 86 Thiais (94) N 201 Barberaz (73) A 43 N 201 La Motte-Servolex

Article (70 à 79)

N 201 AIX-LES-BAINS Extrémité CHAMBERY 73 D 5 Extrémité BARBERAZ D 21 CHALLES-LES-EAUX 73 D 14 D 1 CHAMBERY D 916 COGNIN 73 D 16A Extrémité CHAMBERY D 1 LA MOTTE-SERVOLEX

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Choiselle A partir du barrage existant à 60 mètres en amont du pont de la Motte jusqu'à la Loire. idem. OBSERVATIONS. (1) Ce canal a été concédé pour vingt-neuf ans, par ordonnance du 30 juin 1822. La pêche fait partie de la concession.

Article Annexe

La Chapelle-du-Mont-du-Chat. 73087 Cognin. 73097 Curienne. 73098 Les Déserts. 73103 Drumettaz-Clarafond. 73128 Grésy-sur-Aix. 73137 Jacob-Bellecombette. 73155 Méry. 73160 Montagnole. 73164 Montcel. 73179 La Motte-Servolex

Article Annexe

Marcilly-lès-Buxy, Marigny, Marizy, Marly-sous-Issy, Marly-sur-Arroux, Marmagne, Martigny-le-Comte, Mary, Matour, Melay, Mont, Montagny-sur-Grosne, Montceau-les-Mines, Montceaux-l'Etoile, Montcenis, Montchanin, Montmelard, Montmort, Mont-Saint-Vincent, Mornay, La Motte-Saint-Jean

Article 1

Saliège III Régisseur(euse) lumière 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) III Régisseur(euse) son 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) III Régisseur(euse) plateau