CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

292 résultats pour « Philippe BONFILS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00526

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Philippe Z..., ancien chauffeur d'une des sociétés appelantes ainsi que les surveillances physiques effectuées par les agents des douanes sur le site de Bonneuil sur Marne le 17 novembre 2015 ; qu'il en

Source officielle

Page 13 sur 15

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d0

Appel

24 mai 2005

24 mai 2005

BOIFFIN, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d8

Appel

24 mai 2005

24 mai 2005

BOIFFIN, Conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Françoise LAPORTE, Président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d9

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone Z..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f95

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Octobre 2005, devant la Cour composée de : Madame Simone A..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89825

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mars 2007 devant la Cour composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd56

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller

Source officielle
CA

14ème chambre

617859ccdf74346cc0f6403e

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

2010, Monsieur Jean-François FEDOU, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François FEDOU, président, Madame Ingrid ANDRICH, conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Philippe Schornstein, est un ressortissant français, né en 1953 et résidant à Corbeil-Essonnes. 9.

Source officielle
CA

8e Chambre C

60338c986ebade3f98bb41cd

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Prévoyance Alpes Corse, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice intervenante volontaire, dont le siège est [Adresse 3] représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU-DABOT-BONFILS

Source officielle
CA

3e Chambre B

6163151fe03efc4516bd2e1e

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

RCS BONNEVILLE 433 332 996 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 2] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Rose-Marie ROSTAGNO-BERTHIER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b0

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

ayant été entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame Simone X..., Présidente, Monsieur Jean-François FEDOU, Conseiller, Monsieur Denis COUPIN, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8866b

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Mars 2006 devant la Cour composée de : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982f

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts dirigéec/Monsieur Z

6253c953bd3db21cbdd87f07

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

né le 4 Novembre 1950 à PARIS 8ème, de nationalité française Château du Moulin à Vent - 33500 NEAC représenté par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N du dossier 20050429 assisté de la SCP Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b689

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience solennelle du 07 Mars 2006, conformément à l'ordonnance de Monsieur le Premier président, du 06 mars 2006 Monsieur Philippe

Source officielle
CA

2e Chambre

6034db348ac5a305f12692bc

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SASU FRIEDLAND demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889b8

Appel

20 octobre 2006

20 octobre 2006

le 21 Septembre 2006, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia DEROUBAIX, conseiller, faisant fonction de Président, Madame Sylvie BOURGOGNE, conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2d7

Appel

4 septembre 2009

4 septembre 2009

2009, Monsieur Jean-François FEDOU, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-François FEDOU, président, Madame Ingrid ANDRICH, conseiller, Monsieur Philippe

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M... André, - N... Abner Simon, - O... Brigitte, épouse P..., - Q... Aminmamod, - R... Dominique, - S... Jean-Claude, - S...

Source officielle