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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2200691_20221124
24 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
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Cour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887db
1 juin 2006
Armand X..., M.
8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008129269
30 décembre 2002
Bereyziat, Auditeur, - les observations de Me Jacoupy, avocat de la SOCIETE CLINIQUE ARMAND BRILLARD et de M. Le X..., - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2500116_20260313
13 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de la sécurité sociale, - le code de justice administrative.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10302
5 juillet 2017
Armand X....
ORTA_2105302_20220721
21 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007701955
10 février 1984
CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 11 JUILLET 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A ANNULE, A LA DEMANDE DU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE -185, RUE ARMAND
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2307931_20230710
10 juillet 2023
Vu : -les pièces du dossier ; -le code de justice administrative.
6253ca98bd3db21cbdd8b7f2
14 février 2008
* * * Par jugement du 22 mars 2007 dont appel, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de PARIS a : - déclaré Madame Francette Y..., Monsieur Pierre Y..., Monsieur Armand A... et
Trib. de Commerce
69e340e0cdc6046d47aa9df6
17 avril 2026
d'ARNANO.
Tribunal Administratif de Limoges
ORTA_2502177_20260317
17 mars 2026
Vu : - les autres pièces du dossier. - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
2ème Chambre
DTA_2301401_20240418
18 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code du travail ; - le code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2511806_20251006
6 octobre 2025
La requête n° 2511806 de la SCI Armand Carrel doit donc être rejetée sur le fondement du 4° de l’article R. 222-1 précité.
Audience publique de vacation
69d3d19acdc6046d474e0b1d
15 avril 2025
Pierre Jarrossay, juge, M. Patrick Armand, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M.
POLE URGENCES
DTA_2503997_20250908
8 septembre 2025
Armand comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; les autres pièces du dossier.
URGENCES JU
DTA_2500134_20250204
4 février 2025
CETAT:CETATEXT000007725509
24 juillet 1987
Armand Z..., demeurant à Bielle Arudy 64260 , à M. Jacques C..., demeurant à Bielle Arudy 64260 et à M.
cr
6079a8539ba5988459c4cb77
14 février 1994
Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, en date du 17 juin 1993, qui a ordonné l'exécution totale d'une peine assortie d'un sursis avec mise à l'épreuve antérieurement prononcée
4ème chambre
DTA_2106526_20230331
31 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2500816_20250313
13 mars 2025