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1 459 312 résultats pour « Pierre DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372491cd5801467741693c

Cassation

8 septembre 2005

8 septembre 2005

dont les effets dépendent de la durée de la vie humaine comporte un aléa au sens des textes susvisés et constitue un contrat d'assurance sur la vie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Pierre

Source officielle

Page 13 sur 72966

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Journal officiel
Radiations

LES CHASSEURS DE PIERRE

SIREN 805407905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

26/07/2026

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Radiations

GROSJEAN, Jean-Pierre, Del

SIREN 798042065Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

26/07/2026

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Créations

DELLOYE, Théo, Claude, Pierre

SIREN 999251382Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ECURIE PIERRE DE LUNE

SIREN 792901431Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

26/07/2026

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Dépôts des comptes

G.POMIER Taille de pierre

SIREN 984507277Greffe du Tribunal de Commerce de romans

26/07/2026

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CC

civ3

61372496cd58014677416be4

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

X... a vendu les lots 1, 2, 3, 30 et 400 à la société Royale Pierre, aux droits de laquelle vient la société Tossa Immobilière, avec mention d'un bail en cours ; que par acte authentique des 11 et 19 mai

Source officielle
TJ

JCP REFERES

69f12b01cdc6046d47e4e155

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 15 juillet 2025, la S.C.I KYANEOS PIERRE a fait signifier à Madame [Z] [I] un commandement de payer les loyers et charges impayés visant la clause résolutoire.

Source officielle
CC

cr

é engagée par la société La Mouettec/Jean-Pierre Y

61372560cd5801467741d2d8

Cassation

24 septembre 1996

24 septembre 1996

Jean-Pierre, - Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03514

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Pierre X..., M. G...

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424476

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

D..., Pierre B... et Yvan H..., déclarée recevable ; "aux motifs que la commune de Grimaud s'est constituée partie civile devant le tribunal correctionnel afin d'obtenir la réparation du préjudice

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre X

613725d9cd58014677420fb3

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

CONTRE LE TABAGISME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2001, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff921

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

Les Balcons du Port, bâtiment ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section commerce et services commerciaux), au profit de la société Pierre

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d4d

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9 chambre, en date du 5 octobre 2005, qui a condamné, le premier, pour ingérence et prise illégale d'intérêts, à 10 mois

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre X

613726a1cd5801467742732f

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ETAT FRANCAIS , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 18 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre Pierre

Source officielle
CC

civ3

éparation sur le fondement de l'article 1792 du Code civilc/MM. Jacques et Pierre Y

6137241fcd58014677412911

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Frères, dénomination sous laquelle Jacques et Pierre Y..., assurés suivant police responsabilité décennale par la Mutuelle assurance artisanale de France, exerçaient en commun, dans une société créée de

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CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d79d

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

Jean-Pierre, - Y... Marie Catherine, épouse X..., - Z...

Source officielle
CC

cr

61372692cd58014677426a40

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2007, qui, pour conduite malgré annulation du permis de conduire et refus d'échange d'un permis

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1f9

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 4 mai 1995, qui, pour exécution de travaux de construction au mépris des prescriptions du permis de construire, l'a

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CC

cr

61372631cd58014677423ada

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 29 juin 2000, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

comm

613723cccd5801467740e54b

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Pierre X..., son fils, héritier des trois quarts en nue-propriété ; que M. Jean X... est décédé le 25 octobre 1987, en laissant pour seul héritier M.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237cc

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 26 juin 2001, qui, sur le seul appel de certaines parties civiles contre l'ordonnance de non-lieu partiel

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00910

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

Ricaud n'est pas un contrat de franchise à l'enseigne «Docteur Pierre Ricaud», qu'elle n'est pas davantage une société filiale ou un établissement secondaire de la société Pierre Ricaud, qu'elle exploite

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CC

comm

61372294cd580146773feb64

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Jean-Pierre et Gérard X... devaient acquérir les 600 parts, pour le prix de 3 000 000 francs ; que, le 8 août 1991, M.

Source officielle
CC

civ2

60794d279ba5988459c48353

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

mise en mouvement par l'un de ses camarades qui le précédait et a fait une chute de soixante-dix mètres, se blessant grièvement ; qu'imputant la chute de la pierre à son camarade M.

Source officielle