se faisait passer pour son frère Jianping Y... dont il produisait la carte de résident ; que la découverte, dans l'appartement des époux A..., de photocopies de passeports, d'imprimés vierges et de planches

rébellion ; que la cour d'appel qui, après avoir elle-même constaté que le suspect Y..., ayant pris la fuite à la vue de la police, avait été poursuivi par le gardien de la paix X..., lequel avait dû le plaquer

l'exécution de ces travaux, impliquant notamment la suppression d'un édicule sur la toiture du local, régulièrement autorisé par l'assemblée générale, ont été découverts un défaut structurel affectant le plancher

[R], en rehaussant son mur de clôture par la pose de quatre planches de bois brut, avait méconnu les stipulations du cahier des règles et servitudes d'usage et d'occupation qui prohibaient la modification

selon les moyens : 1 / que la Cour nationale, relevant au vu même du rapport de contrôle qu'il résulte des déclarations des parties que l'activité de la demanderesse consiste en la production de plaques

par la société Smithkline Beecham, devenue la société Glaxosmithkline, puis un rappel, le 7 février 1997, a présenté, au cours du même mois, des troubles conduisant au diagnostic de la sclérose en plaques

Z... ne travaillait pas en contact avec la DDE ; qu'on imagine mal un voleur ou un receleur faire disparaître les plaques d'immatriculation d'engins de chantiers, appelés à se trouver exposés à la vue

marbre dans un emballage permettant de reconstituer aisément les séries issues d'un même bloc, sans rechercher si le vendeur n'avait pas manqué à son obligation de délivrance en livrant en vrac des plaques

devant la Cour", "qu'il résulte de surplus des photos jointes au procès-verbal qu'à cette date des travaux étaient toujours en cours, qu'il suffit de relever la présence sur les lieux d'une échelle, de planches

En février 2016, le plancher de l'appartement constituant le lot n° 7, situé au-dessus du lot n° 4, objet de la vente, s'est affaissé. 3.

[T] et le GAEC des Deux Villages (le GAEC), dont il était le cogérant, ont assigné la société Agriloire, qui leur avait vendu des plaques de fibrociment de marque Maranit, et son assureur, en réparation

La construction mentionnée sur le cadastre sur le terrain A correspond à un stockage de matériaux ne générant aucune surface de plancher" ; que, par acte notarié du 21 juillet 1999, Joël X... a revendu

[L], la structure porteuse et le plancher séparatif des appartements de M. [A] et de M.

à la neutralisation des effets éventuels de l'amiante avec le concours du médecin du Travail et, progressivement, mis en oeuvre des procédés d'aspiration, de travail avec masque, de substitution de plaques

L. 231-1 (lire L. 233-3) du Code du travail ; "aux motifs que les déclarations du témoin Philippe Y... attestent que le caniveau n'était pas, le jour de l'accident, complètement recouvert d'une plaque

relative à la situation de la concurrence dans le secteur des plaques de plâtre

ouvriers étaient hébergés dans un cabanon d'une superficie de moins de 20 m², rénové et équipé à l'intérieur d'un coin cuisine équipé d'un évier, d'un petit plan de travail avec un petit four et une plaque

cependant qu'il l'a été ; que la société Euro hôtel invoquait une telle erreur matérielle affectant l'arrêt du 1er juillet 2010 en ce que, pour déterminer le coût des travaux de remise en l'état des planchers

Barradon, a édifié contre cette maison trois constructions composées de planches de bois et de matériaux de récupération ; que le bailleur l'a assigné, notamment, en résiliation du bail en raison de l'édification

; qu'il résulte tant de ses premières déclarations que des déclarations de son coïnculpé Gerhards qu'il a porté de multiples coups de pied à la victime, pendant que de Winne le frappait à coups de planche