dalle de sol en béton consistaient en un aspect rugueux et un manque de planimétrie que la société Gauden avait proposé, en accord avec le maître de l'ouvrage, de reprendre par un ponçage à la pierre ponce

s'adonner à titre secondaire, à savoir l'élevage d'équidés, en procédant aux déclarations nécessaires auprès de l'institut français du cheval et de l'équitation et en déposant en janvier 2024 deux poneys

19 juillet 2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Monsieur Michel RANCOULE, Président, Madame Gilberte PONY

20 août 2007 DÉBATS : en application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 août 2007, en audience publique, devant Mme Gilberte PONY

En application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 novembre 2016 devant la Cour composée de : Président : Mme Gilberte PONY

A B, représentés par Me Ponce-Cheinett, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner la Commune de Saint-Gervais à leur verser une somme de 27 000 euros TTC, assortie

L’AVENIR DE L’ARBRE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Céline FRETEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0900 DÉFENDERESSES Société CULTIUS PONC SL [Adresse 2] [Localité

prend effet dans les rapports patrimoniaux entre les époux, en l'espèce le 1er décembre 1998, date de l'assignation ; que la cour d'appel ayant relevé qu'à cette date Mme Y... exploitait un élevage de poneys

X... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre la SCP Nucci et Ponce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 26 janvier 2004), que, par acte notarié du 25 septembre 1984, M

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu que par un acte du 12 janvier 1991 reçu par la SCP Nucci-Ponce-Germain

MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR CONDAMNE A TITRE PERSONNEL GAUTHIER, DIRECTEUR TECHNIQUE ET FONDE DE POUVOIRS DE LA SOCIETE TOULOUSAINE D'AGGLOMERES DE PONCES

52360 Dampierre, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue du Val Poncé

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue du Val Poncé

Chanot, 52300 Donjeux, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue du Val Poncé

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue du Val Poncé

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue du Val Poncé

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1995 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de la société Pellerin, société anonyme dont le siège social est rue du Val Poncé

Y...constituées par les améliorations apportées par cette dernière sur la maison d'habitation et sur d'autres biens immobiliers (four à pain, écuries à chevaux, manège à poney, carrière, etc...) appartenant

dans la chambre 3, la porte n'est pas peinte et les murs présentent des traces d'adhésif et d'usure, - dans la salle de bains attenante à la chambre 3, un enduit a été appliqué sur le mur, mais non poncé

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur Michel RANCOULE, Président de Chambre Conseiller : Madame Gilberte PONY, Conseiller : M.