sur la carrosserie, provenant soit de l'apprentissage de la conduite par les enfants d'Eugénie Y..., soit d'une certaine maladresse du conducteur ; qu'il convient de noter qu'il n'est à aucun moment question

prévus de s'éloigner, ce qui était inhabituel de la part de Véronique X... s'agissant d'un séjour chez sa soeur à Reims ; que l'explication d'une nouvelle vie dans l'Est, après séparation d'avec le mari

[K] ne pouvait être remise en question.

QUESTIONS COMMUNES. PERSONNES IMPOSABLES.

reconnu avoir accompagné Christian C... en Espagne lorsqu'il a été acheté à un certain "Augustin" pour 600 000 francs de résine de cannabis ; Stéphanie Y..., épouse d'Ali X..., a confirmé que son mari

X... son frère et un ami vivant tous deux au Portugal, il affirmait qu'il n'avait jamais été question de travail illégal, qu'au regard des liens de famille qui l'unissait à M. José B...

B..., la mère des enfants a porté plainte contre son mari M.

du code de procédure pénale est applicable si la partie civile a exercé son action devant une juridiction civile compétente ; qu'en l'espèce, le tribunal de commerce de Marseille, compétent ratione matériae

-Le Y... s'est vue poser la question : "lors de l'inspection, il a été clairement établi la délivrance sans prescription vétérinaire de médicaments à des éleveurs professionnels ( ) ; reconnaissez-vous

Rémi Y... a déposé une question prioritaire de constitutionnalité qui a donc été examinée en premier lieu ; que par arrêt du 31 mai 2016, la cour a ordonné la réouverture des débats sur la recevabilité

facture "Speedy" correspondait à la réparation de son véhicule personnel de marque Opel ; que c'est seulement devant la Cour qu'elle a précisé que le véhicule était tombé en panne alors qu'avec son mari

X... ; qu'en revanche Mme E... ex-madame Y... a indiqué qu'elle connaissait Me X... dont le cabinet était voisin du commerce de son mari ; que de plus, le document certes contesté par Me X..., saisi sur

douleur calvicieux de la clavicule droite), - pretium doloris : 5/7, l'expert précisant retenir ce taux à raison des souffrances endurées par la blessée, à la fois physiques et psychologiques (décès du mari

dont le prévenu prétend être victime ; que Mme F... a indiqué qu'après avoir déposé sa fille à l'école à 8 heures 30, elle reprenait son véhicule sur le parking de Prades, et qu'alors elle avait vu son mari

Z... a déclaré avoir acquis, entre la fin du mois de septembre et le 13 octobre 2013, des bijoux pour une quantité totale d'environ 1800 grammes d'or, ce que M.

l'enquête pour répondre des faits qui leur, étaient reprochés ; qu'il sera précisé que Mme Y... avait une position privilégiée au sein de ce cabinet pour y travailler depuis de nombreuses années et que son mari

Mme [T] dénie toute responsabilité contractuelle dès lors que seul son ex-mari, M. 

II-2 : Évaluation du dommage - Dans le cas d'une réponse positive à la question précédente, et dans ce cas seulement : - Procéder à l'évaluation du dommage corporel en distinguant ce qui est la conséquence