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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ff
7 avril 2009
7 avril 2009
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a941
4 mars 2008
4 mars 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d306
1 décembre 2009
1 décembre 2009
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 20 Octobre 2009, où l'affaire a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e213
22 juin 2010
22 juin 2010
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
67ee177151255e24994fc40f
2 avril 2025
2 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c06
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e03
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.COMPOSITION
Source officielleChambre Commerciale
6528df4aaaebb88318fda532
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BERTHELOT immatriculée sous le numéro 830 000 451 au RCS de SAINT ETIENNE, représenté par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, pris en son établissement secondaire, lui-même
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec2098
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f134
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Serge BERTHET, Conseiller M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller GREFFIER : Mme Jany MAESTRE, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision .
Source officielleCour d'Appel
Carcassonne, siégeant comme conseil de discipline, prononçaitc/Maître Thierry X
6253c909bd3db21cbdd8712f
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Serge BERTHET, Conseiller, M. Yves ROLLAND, Conseiller, M. Michel A..., Vice Président Placé, GREFFIER : Mme Françoise ORMANCEY, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
Carcassonne, siégeant comme conseil de discipline, prononçaitc/Maître Thierry X
6253c909bd3db21cbdd87131
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Serge BERTHET, Conseiller, M. Yves ROLLAND, Conseiller, M. Michel A..., Vice Président Placé, GREFFIER : Mme Françoise ORMANCEY, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87df1
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique Z..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. MINISTÈRE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d2
4 avril 2006
4 avril 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d62
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 25 Septembre 2007, où l'affaire a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6f
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l' audience publique du 31 Octobre 2007, où l' affaire a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b436
18 mars 2008
18 mars 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54e
17 juin 2008
17 juin 2008
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision, DÉBATS : à l'audience publique du 08 Avril 2008, où l'affaire a été mise en
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b66b
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea4
15 février 2011
15 février 2011
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 04 Janvier 2011, où l'affaire a été mise en
Source officiellePage 13 sur 23