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415 résultats pour « Siari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01371

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

intervenu le 8 août 1991, les marchandises des sociétés Kenzo ont été dérobées", que le préjudice subi par les sociétés Kenzo et Lacroix a été chiffré à la somme de 51 078,74 euros à la suite du rapport Siaci

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034ba5199765ca5d7ca9be2

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

Instance d'AUXERRE - RG n° 12/01197 APPELANTE Madame [Q] [Q] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Michèle SIARI

Source officielle
CC

soc

61372328cd58014677406334

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Sirri B..., demeurant ..., 13 / de l'ASSEDIC du Morbihan, dont le siège est ..., 14 / de l'ASSEDIC de Seine-et-Marne, dont le siège est à Vaux-le-Pénil, 77000 Melun, 15 / de la société Maille

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0829DEC001668290

Admin. suprême

29 août 1994

29 août 1994

Kyros SIATIS, 18. Andreas METOHIS, 19. Savvas CHRISTIDES, 20. A. PAPADOPOULOS and Sons Co., 21. Andreas EVANGELOU, 22. Sofokles MAMA, 23. MOTOVIA Ltd, 24. Christos COUSIOS, 25.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c9a05d6f7f678d48e7e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés et assistés par Me Sébastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Eve BRITSCH-SIRI

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448404

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

pour les années 1999 à 2002 par les sociétés Kertel, LD COM, LD COM CS, BLR Services, Kaptech, Kapt'SA, Kapt' Holding, Squadran, Fortel, Ventelo, GTS/Omnicom, Firstmark, Belgacom, 9 Telecom Réseau et SIRIS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0118JUD005480016

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

for the establishment of an   aqueduct   easement,   to be paid by the Reclamation Consortium of the Plain of Sybaris and the Middle Crati Valley ( Consorzio di Bonifica della Piana di Sibari

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abfe68cdc6046d47d21fd0

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

12] LA POSTE - [Adresse 13] FREE PRO - [Adresse 14] 15 BLUEMEGA - [Adresse 15] 15 IVIA TELECOM - [Adresse 16] TEAMVIEWER AG - [Adresse 17] - ALLEMAGNE PAYBEE - [Adresse 18] WEB XY - [Adresse 19] DIOT SIACI

Source officielle
TCOM

.

69b72c8fcdc6046d47cb37c1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

SARL [X] et Monsieur [L] [G], associé de la SARL [X], à hauteur de 19.436,23 €, actes annexés au contrat de prêt Ledit prêt est également garanti par un nantissement de fonds de commerce et par la SIAGI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0302DEC001668290

Admin. suprême

2 mars 1998

2 mars 1998

Kyros SIATIS, 18. Andreas METOHIS, 19. Savvas CHRISTIDES, 20. A. PAPADOPOULOS and Sons Co., 21. Andreas EVANGELOU, 22. Sofokles MAMA, 23. MOTOVIA Ltd, 24. Christos COUSIOS, 25.

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

6a0cb14fcdc6046d473a1ee2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DEMANDERESSE Madame [K] [S] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Delphine MONTBOBIER, Avocat, #D1600 DÉFENDEUR Monsieur [G] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Michèle SIARI

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007860949

Admin. suprême

16 février 1996

16 février 1996

Vu 2°), sous le n° 154 187, la requête enregistrée le 8 décembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ANONYME ARES, venant aux droits de la société anonyme SIRIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517227_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Article 6 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune d’Avon, au cabinet Luc Siri, syndic des copropriétaires désigné et à M. C... A..., expert. Fait à Melun, le 28 novembre 2025.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC004093398

Admin. suprême

4 mai 1999

4 mai 1999

avoir délibéré,     Rend la décision suivante   : EN FAIT     Les requérantes sont des ressortissantes italiennes, nées respectivement en 1957, 1954 et 1960 et résident à Nova Siri

Source officielle
CC

cr

6079a8cd9ba5988459c4effa

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

de service public, société anonyme, présidée par Jean-Jacques Y..., a pris, en décembre 1988 et janvier 1989, par l'intermédiaire de deux filiales, la Société d'investissement et de participation (SIPARI

Source officielle
CA

CIDP

69df26b6cdc6046d474861fc

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

EN PRÉSENCE DE : Mme Fanny SIALI, Avocat général près la Cour d'Appel d'Amiens.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2209424_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

D et Mme B A, représentés par Me Sitri, demandent au tribunal : 1°) de rétablir le déficit foncier remis en cause et de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163e38cfeacceebf034a978

Appel

3 février 2010

3 février 2010

SCCC au motif qu'elles n'établiraient pas la subrogation de l'assureur dans les droits de son assurée ; que cependant elles justifient de la police d'assurance n° 9817795, du paiement par le courtier SIACI

Source officielle
CC

comm

6137236acd5801467740977e

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

des actes conformément à l'ordonnance du juge-commissaire du 28 juin 1991" ; qu'en renouvelant à cette date son offre Mme Z... avait subordonné celle-ci à la condition de l'obtention d'un prêt de la Siagi

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01934_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2022, la SAS Sandrica Participations, représentée par Me Sitri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 mai 2022 du tribunal

Source officielle

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