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374 résultats pour « Stéphane BESSOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299f

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

née le 24 Octobre 1966 à calais ... 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Juliette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e20

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

le 26 Novembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 02 No RG : 14/ 01784 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60328c433efbd8bfbc4a9d2f

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Emmanuelle BESSONE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdd852e73f1173020e36eae

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Emmanuelle BESSONE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e5adcdc6046d4737b343

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00345 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSLZ Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 13h56, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283e

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Villa A... ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT, avocat au barreau de PARIS Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cec

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

née le 12 Mars 1954 à AJACCIO ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9358d

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

né le 26 Décembre 1980 à Grasse (06130) ... 06620 GREOLIERES assisté de Me Stéphanie SALDUCCI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Béatrice LECAS, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE : Mme Myriam

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ee

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93833

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

INTIMEE : SA NATIXIS LEASE prise en la personne de ses représentants légaux 30 Avenue Pierre MENDES FRANCE 75013 PARIS assistée de Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA, Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65a8d5c9e12c85000874b024

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

THERME, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Stéphane THERME, Conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603279956c6a03ad93284a5a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Stéphane MEYER, Conseiller, faisant fonction de Président Mme Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Emmanuelle BESSONE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Aouatef ABDELLAOUI, lors

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d823e704a005d1ed70fd

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

ANGELO MECCOLI & CIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat

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CA

8ème chambre

63bfb3015e2fbe7c90043784

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

FOREZIEN, Société Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stéphanie

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CA

3e chambre

615e0d12c25a97f0381f4b96

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

le 24 Juin 2008 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS N° Chambre : 1 Section Sociale N° RG : 06/17972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

68f31f0647bd0e19a239d53b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Compagnie d'assurance GMF ASSURANCES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93154

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

né le 26 Août 1967 à Bastia (20200) ... 20200 VILLE DI PETRABUGNO assisté de Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1182 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9323b

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

27, Bd Fred Scamaroni Ajaccio 20000 prise elle même en la personne de son représentant légal demeurant et domcicilié au siège social Les Marines II 20128 GROSSETTO PRUGNA ayant pour avocat Me Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae116073

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

NANTERRE N° Chambre : 02 N° RG : 14/01782 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Pierre GUTTIN Me Stéphane

Source officielle
CA

3e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae116075

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

09 Juillet 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 14/01813 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Stéphane

Source officielle

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