Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 26 novembre 2004, qui, pour violences, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis assorti de l'obligation

G : 13/ 02200 Mme Sylvia X...

X... ne se présentant pas devant le notaire, Mmes Patricia et Sylvia X... et MM.

Sylvia, le 04 Mars 2008, son appel étant général ; M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008, contre Madame Y... Sylvia.

72610 ARCONNAY Convoqué, Représenté par Maître Célestin KONYONA-TUMBALE, avocat au barreau du MANS, INTIMEE: URSSAF DE LA SARTHE 178, Avenue Bouée 72000 LE MANS Convoquée, Représentée par Mademoiselle Sylviane

Sylvain X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Armelle Y..., épouse Z..., domiciliée

Fabrice, René, Pierre X..., demeurant à en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Sylvie Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

le 19 mars 2005, Mme Sylvia. X... a été convoquée à un entretien préalable prévu le 28 mars 2005, en vue de son licenciement.

X... produisait plusieurs pièces dont une attestation, en date du 20 novembre 2006, émanant de Mme B... rédigée ainsi qu'il suit : « Je soussignée Sylvia B..., demeurant [...]                               

conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: En février 1995, Madame Sylvia

Sylvain DEKONINK Sylvan DEROMINK Greffier: Louise KOPTININOV Ministère publicauc quelle dossier a été communiqué - Ministère Public présent Représenté par : M.

2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : GROUPE 2R (SAS) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Sylvain

procéder à des paiements à l'aide de ces chèques, il les a lui-même libellés, apposant la somme et le nom du bénéficiaire ; qu'il a ensuite remis l'un de ces chèques d'un montant de 50 000 francs à Sylvie

étaient fournis par Dominique Z..., en personne; que la page de garde, au nom du cabinet comptable Lacombe, accompagnait bien ce document mensonger, lui donnant force et crédit; qu'en effet, Sylvie

Sylvain X..., domicilié [...]                                     , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

JACK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Monsieur [P], [R], [G], [T] [F] Représentant : Me Sylvia JACK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : Monsieur [Y], [M] [C] Représentant : Me Sylvia JACK

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 16 septembre 1999, qui, pour vols, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils

Sylviane a été citée à personne ; elle est présente de même que les parties civiles ; il s'agit d'un arrêt contradictoire.