BRUNO BOUTIN FABIEN TOURNIER OLIVIER BERTRAND LUC MARTINEAU S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A. CNP ASSURANCES S.C.I.

Régis Tournier a entendu les plaidoiries des parties et a participé au délibéré qui s'est tenu le 8 janvier 2013 ; que, cependant, la nomination de M.

Le préfet du Nord produit une copie de chacune des brochures remises au requérant portant la signature de l'intéressée.

Copie sera adressée à la Direction départementale des finances publiques de l'hérault. Fait à Montpellier, le 22 janvier 2026.

Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2020 N°2020/ Rôle N° RG 18/20003 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQHF [R] [Z] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie

Eu égard au succès de leur spectacle, cette tournée a été prolongée jusqu'en juin 2024.

sa tournée.

6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] N° RG 24/01464 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZQPM Minute : 24/00575 SCI FONCIERE NRU PAM 2019 Représentant : Me Dominique TOURNIER

[I] [F] ; Vu les observations et pièces de la préfecture de l'[Localité 2] reçues au greffe le 13 janvier 2025 à 16h24 ; Après avoir entendu : - Me Charlotte TOURNIER, en sa plaidoirie, - M.

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence , assisté de Maître Charlotte TOURNIER

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame Elisabeth FILHOUSE, Conseiller Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller GREFFIER : Madame Catherine Z..., Agent administratif

où l'affaire a été mise en délibéré au 14 Octobre 2008 successivement prorogée au 28 octobre 2008, ARRÊT : Arrêt contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER

ARRET : Arrêt réputé contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé par Monsieur Régis TOURNIER, Président, publiquement, le 05 Mars 2008, FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur

[Localité 7] Référé N° RG 25/00043 - N° Portalis DB26-W-B7J-IG2F ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 Avril 2025 [P], [C] C/ [W] Expédition délivrée le 3/4/25 à Me TOURBIER

Tous deux bénéficient de l'aide juridictionnelle et sont assistées par Me Tourbier.

A B bénéficie de l'aide juridictionnelle et est assisté par Me Tourbier. Par suite, il y a lieu de réduire de 30 % la part contributive versée par l'Etat à Me Tourbier pour l'affaire n°2300658.

Mme A, adjointe administrative de 1ère classe du ministère de l'intérieur, a été affectée, à sa demande, à compter du 1er février 2009, au centre de coopération policière et douanière de Tournai (Belgique

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Tourbier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 et 17 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Tourbier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide

Ce lundi 11 mars 2019 matin, alors que votre chef d'équipe distribuait les tâches, celui-ci vous a attribué la tournée « [Localité 7] 2 ».