AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forges Thermal, société anonyme, dont

Marie-Thérèse, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 février 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, les a condamnés, le premier, à 7 ans d'emprisonnement,

propres aux fonctions qui lui étaient confiées ; "alors, d'une part, qu'il résulte des constatations de l'arrêt et des pièces de la procédure que Jean-Marie Y..., professeur en génie climatique et thermique

d'indemniser Rigobert Y... au titre de la perte d'une chance d'amélioration de sa situation professionnelle ; "aux motifs que Rigobert Y... ne prouve nullement que le diplôme d'installateur en thermique

société à responsabilité limitée Etudes et réalisations de constructions (ERC), dont le siège est sise ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 4 / la société à responsabilité limitée Interdétecteur Thermométrie

, puisque la société avait inventé, pour ses propres besoins, un coefficient de résistance thermique dénommé « Rt », n'obéissant pas aux mêmes règles que la résistance thermique notée « R » utilisée partout

Christian X..., est décédée le [...] , laissant pour lui succéder sa mère, Marie-Thérèse B..., et sa soeur, Mme Z... ; que des difficultés s'étant élevées dans le règlement de l'indivision ayant existé

Jean-Luc X... et sept autres salariés ont été engagés par la commune de Balaruc-les-Bains, en qualité d'agent thermal saisonnier ; qu'à aucun moment , il ne leur a été remis de contrat de travail écrit

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 10 juillet 1995 par la commune de Balaruc-les-Bains, en qualité d'agent thermal

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Eliane X... a été engagée le 26 septembre 1987 par la commune de Balaruc-les-Bains, en qualité d'agent thermal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaîne thermale du soleil (CTS), société anonyme, dont le siège est

[L] [T] par l'association Marie-Thérèse ; - condamné l'association Marie-Thérèse à payer à M.

2°/ Mme Jacqueline Z..., épouse Y..., demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (2ème Chambre, section B), au profit de Mme Marie-Thérèse

Yves Therene, 2 / de Mme Arlette Z..., épouse Therene, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Mme Thérèse K..., M. Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse X..., demeurant à Antibes (Alpes maritimes), ..., en cassation

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 17 mars 1993 qui, dans les poursuites exercées contre Marie-Thérèse C..., épouse Z..., et Jean B... pour

loi n° 85-677 du 5 juillet 1985, L. 376-1 du Code de la sécurité sociale, 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Fernand X... à verser à Thérèse