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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e195
8 février 2010
8 février 2010
La demande de monsieur Thierry X... sur ce fondement sera en conséquence rejetée. 4o sur la créance Aucun des fondements juridiques invoqués par monsieur Thierry X... pour s'opposer à sa condamnation
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d579
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59190 HAZEBROUCK représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Thierry COURQUIN, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 17 Décembre
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008205033
25 juin 2003
25 juin 2003
Article 2 : L'Etat versera à la SOCIETE ARMAND THIERY la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edf
17 février 2016
17 février 2016
APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100561
16 mai 2012
16 mai 2012
Thierry Y... a été déclaré personnellement adjudicataire le 13 janvier 2000, sur quatrième folle enchère, avait été saisi au préjudice d'une société dont il était le principal associé, et acquis sur troisième
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df03aaebb88318fda3d5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
les congés payés y afférents, - juger que la société Armand Thiéry n'a pas consulté les délégués du personnel et, ce, en violation de l'article L. 1226-2 du code du travail, - condamner la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01314
10 mai 2012
10 mai 2012
inapte à tout emploi et que la SNCF avait pu, après l'échec des multiples essais de reclassement et hors toute discrimination, engager la procédure de mise à la réforme prévue par le règlement SNCF du personnel
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b7
12 mai 2005
12 mai 2005
PONY Express et en faisant savoir son souhait qu'un contrat de travail à durée déterminée d'un personnel de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6d0
17 avril 2008
17 avril 2008
Thierry. Déboute Monsieur X... Thierry de sa demande de réintégration. Prend acte que la SAS DE LAMA s'est engagée à refaire les bulletins de salaire rectifiés depuis le 1er septembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031a
27 février 2013
27 février 2013
-M...THIERRY A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11327
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Thierry Y... pour la période à échoir au-delà du 31 octobre 2015 ; AUX MOTIFS QUE « M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fdb
6 février 2015
6 février 2015
ORDONNANCE N du : 6 février 2015 DOSSIER N 15/00009 Monsieur Thierry X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104237_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
F D en qualité de président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry ; 3°) d'enjoindre au centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1aa
18 novembre 2008
18 novembre 2008
DUPLAN et la SCP BECHERET THIERRY de leur demande reconventionnelle et les a condamnés à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201772
21 novembre 2013
21 novembre 2013
de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme X... et contre Mme Stéphanie Y..., agissant en son nom personnel
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce4b
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 6 août 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative de vol avec arme, séquestration de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302304_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
B, représenté par la SCP Themis avocats et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2023 par laquelle la cheffe d'établissement du centre pénitentiaire de Château-Thierry
Source officiellecr
és d'un mandat publicc/Marc R
61372612cd58014677422bc0
14 juin 2000
14 juin 2000
qu'ils insinuent que le maire, en cela aidé par les conseillers municipaux présentés comme taisants et n'assumant pas en conséquence leur rôle d'élus, profite de sa fonction tant pour s'enrichir personnellement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002349_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A, ressortissant algérien, a sollicité sa réintégration dans la nationalité française.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101230
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Thierry Y..., né le 30 juillet 1970, déclaré étudiant lors de l'achat du 2 décembre 1997, ne disposait d'aucune source de financement personnel connue ; que l'examen de ses comptes lors du transit de la
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