était recevable à démontrer par tous moyens que les parties étaient convenues de conclure à un contrat à durée déterminée, et produisait à cet égard au débat plusieurs pièces venant au soutien de cette thèse

avec certitude les causes de la mort de Dominique X... de sorte que l'organisation d'une autopsie ne serait pas susceptible d'apporter un élément nouveau au dossier ; qu'aucun indice en faveur de la thèse

qu'exceptionnellement l'escalier en cause, lequel ne donnait pas même accès à l'habitation, mais bien à une terrasse ; il convient de constater encore que Jean-Claude Y... a cherché à conforter sa thèse

.) ; que sur ce point essentiel, la cour dispose que des affirmations contradictoires des parties, aucun élément ne venant conforter ou infirmer l'une ou l'autre de ces thèses ; aucun contrat ni aucune

les consorts Y... soutenaient, en invoquant les conclusions de l'expertise médicale, que le corps ne présentait pas l'aspect caractéristique d'un corps plongé dans de l'eau chaude, ce qui excluait la thèse

venir en déduction des arrérages de la rente ; que l'arrêt est parfaitement clair et qu'il ne peut avoir la signification que voudraient lui donner les demandeurs en interprétation ; qu'en effet leur thèse

s'arrêter sans danger, la faible allure à laquelle il circulait selon ses propres dires, que vient conforter le flot de circulation tel qu'il résulte des clichés photographiques produits, infirmant cette thèse

d'une éventuelle collaboration qui ne s'est, au surplus, pas concrétisée, le voyage en Thaïlande qui aurait été effectué pour vérifier la qualité des lots, sans qu'aucun élément ne vienne étayer cette thèse

passage ainsi que d'un homme qui arrivait derrière ; que ces témoins ont noté, qu'ils n'avaient pas eu l'impression que le prévenu ait eu mal ; que ces témoignages, qui contredisent à l'évidence la thèse

sauraient emporter la conviction de la Cour eu égard aux déclarations précises et circonstanciées des plaignantes confortées par les dires de nombreux tiers, élèves et surveillants, et alors que la thèse

jugement ayant condamné la société MB2C à une amende de 675 euros, aux motifs qu'en l'absence de preuve extrinsèque et objective de la date d'envoi de l'avis de contravention, la thèse

alors, selon le moyen, de première part, que la charge de la preuve d'une cause d'exonération ne pèse pas sur la victime mais sur le responsable; que, énonçant qu'il n'était pas permis d'exclure la thèse

civile emportent la conviction de la Cour, dans la mesure où ce caractère concordant fait état des expressions directement imputées aux mis en cause, alors que les témoignages recueillis à l'appui de la thèse

s'est référé à l'existence de trois alinéas, bien que deux seulement traitent de l'avancement ; que la cour d'appel, s'appuyant notamment sur les mentions erronées de l'article 38, a retenu à tort la thèse

alors, selon le moyen, d'une part que manque de base légale au regard des dispositions des articles 1134 du Code civil et L. 140-1 et suivants du Code du travail, le jugement attaqué qui retient la thèse

qu'il déduit de l'ensemble de ces éléments la réalité d'un appel d'offres et ainsi la connaissance, par la société Square, d'un éventuel changement de prestataire et retient que cet élément infirme la thèse

Y... verse aux débats de nombreux documents qui accréditent sa thèse du salariat qui, au demeurant, lui avait été reconnue ab initio par les ASSEDIC, Pôle Emploi ne démontre ni que l'intéressé a obtenu

"aux motifs qu'"il apparaît à ce stade de la procédure que de nombreux actes doivent encore être accomplis par le juge d'instruction ; la recherche de la vérité impose, compte tenu notamment des thèses