Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
516 résultats pour « Vert »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
516 résultats pour « Vert »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L3371-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 71
domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture L. 3123-7-1 Résultant de l'ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 L. 3123-7-2 Résultant de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Article L3381-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 71
domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture L. 3123-7 L. 3123-7-1 Résultant de l'ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 L. 3123-7-2 Résultant de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Article R337-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 32
Le tarif dit " vert " est proposé aux consommateurs finals mentionnés aux articles L. 337-7 et L. 337-8 pour tout site raccordé en haute tension (tension de raccordement supérieure à 1 kilovolt).
Article Annexe
Il (elle) doit s'adapter à l'environnement professionnel du monde des espaces verts et forestiers.
Article 4
ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) Concombre/cornichon Blanc hâtif Ferme de Sainte-Marthe Courgette Tivoli Graines Voltz Laitue Laitue Gotte de Loos Espaces naturels régionaux La Brillante Ferme de Sainte-Marthe Verte
Article Annexe II
communiste français 17 23 40 1 756 332,78 FETIA API 21 11 32 1 405 066,22 UDF-Mouvement démocrate 3 21 24 1 053 799,67 Parti radical de gauche 9 11 20 878 166,39 Démocratie et République - Metz pour tous 9 4 13 570 808,15 Les Verts
Article 3
Ils exercent leurs fonctions dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la voirie et des réseaux divers, des espaces naturels et des espaces verts, de la mécanique et de l'électromécanique, de la restauration, de l'environnement et de l'hygiène
Article 1
Crapaud vert Bufo viridis. Grenouille des champs Rana arvalis. Reptiles Emyde lépreuse Mauremys leprosa. Vipère d'Orsini Vipera ursunii. Poissons Apron Zingel asper. Esturgeon Acipenser sturio.
Article 1
Bordeaux Hérault 15, quai François-Maillol, 34200 Sète Ille-et-Vilaine Lieu-dit Le Reynel, 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande Loiret Rue de Châteauroux Lotissement Chanfi Sabili, Petit Moya, 97615 Pamandzi Moselle Rue du Chemin-Vert
Article Annexe 1
Alnus glutinosa Aulne glutineux Betula pendula Bouleau verruqueux Carpinus betulus Charme Castanea sativa Châtaigner Fagus sylvatica Hêtre Fraxinus excelsior Frêne commun Prunus avium Merisier Populus tremula Tremble Quercus ilex Chêne vert
Article Annexe II
28 1 182 393,92 € UDF-Mouvement démocrate 5 17 22 929 023,80 € Parti radical de gauche 9 11 20 844 567,09 € Le Trèfle-Les Nouveaux Ecologistes homme-nature-animaux 13 6 19 802 338,73 € Europe-Ecologie Les Verts
Article L222-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33
Le premier schéma régional biomasse est établi dans les dix-huit mois suivant la promulgation de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte et fait l'objet d'une évaluation au plus tard six ans après
Article L3351-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 72
domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture L. 3123-7 L. 3123-7-1 Résultant de l'ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 L. 3123-7-2 Résultant de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Article 1
Chevalier pieds verts. Calidris melanotos. Bécasseau à poitrine cendrée. Dos rouge. Columbiformes Columbidés. Columbina passerina. Colombe à queue noire. Ortolan. Patagioenas lecocephala. Pigeon à couronne blanche.
Article Annexe II
nationale Sénat Total 2015 Parti socialiste 286 110 396 14 859 882,69 € Union pour un Mouvement Populaire 195 136 331 12 420 760,53 € Union des radicaux, centristes, indépendants et démocrates (URCID) 17 30 47 1 763 672,95 € Europe Ecologie les Verts
Article A4241-48-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90
prévue au chiffre 1 : De nuit : a) Deux feux clairs ou ordinaires rouges, superposés à 1 m de distance au moins, placés du côté ou des côtés où se trouve l'obstruction tels qu'ils soient visibles de tous les côtés ; b) Deux feux clairs ou ordinaires verts
Article Annexe I
Technologies de l'information multimédia Institut des sciences et technologies (ParisTech) Génie des procédés Stratégies énergétiques 1er septembre 2013 31 août 2019 Toulouse Institut national polytechnique de Toulouse Chimie et procédés verts
Article 279-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50
Par dérogation au 1 du présent article, le taux prévu à l'article 278 s'applique aux travaux suivants : a) Les travaux de nettoyage ; b) Les travaux d'aménagement ou d'entretien des espaces verts ; c) Les travaux comprenant la fourniture ou l'installation
Article Annexe 2-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33
cadre bâti de l'EHPAD ; 5° Entretien et nettoyage des chambres, pendant et à l'issue du séjour ; 6° Entretien et le nettoyage des parties communes et des locaux collectifs ; 7° Maintenance des bâtiments, des installations techniques et des espaces verts
Article 5
Fin de voie verte. Panneaux C117-b21b, C117-b21c1, C117-b21c2, C117-b21d1, C117-b21d2 et C117-b21e.
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