Codes de loi français

Article Annexe I

situations d'échange X X X C22 Dialoguer, négocier X X X X X C23 S'intégrer dans une équipe de travail, travailler en relation avec d'autres partenaires X X

Article 65

prise en compte soit inférieur à douze mois, période allongée le cas échéant dans les conditions prévues à l'article 7. - pour les périodes de travail relevant des titres I à X ou des annexes dans lesquelles sont prises en compte les rémunérations afférentes

Article 3

fixée par arrêté du ministre chargé de l'emploi en application du IV de l'article D. 5424-51 du code du travail, sont retenues dans la limite de 70 heures pour la justification de la condition d'affiliation prévue par le présent article ou, le cas échéant

Article R3111-36-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

de la procédure applicable ; 5° De son droit à l'indemnité compensatrice de congés payés mentionnée à l'article L. 3141-28 du code du travail et à l'indemnisation du chômage ainsi qu'à l'indemnité prévue au IV de l'article L. 3111-16-5 du présent code

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: : : : : 2e catégorie : X : X : X : : Gardien ou garçon de bureau : : : : : de 1re catégorie : X : X : X : :

Article Annexe III

X X X BEES (*) 2e degré option « hockey »: ou option « hockey sur gazon »: ** X X X X DEJEPS (*) spécialité perfectionnement sportif mention « hockey »: et justifier d'une expérience d'encadrement sportif de deux années au cours des cinq dernières

Article D7121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 60

La présente section détermine, conformément à l'article L. 3141-32, les modalités d'application des dispositions relatives aux congés payés du personnel artistique et technique du spectacle occupé :

Article Annexe IIa

Analyser et exploiter des documents techniques aéronautiques x C02. Caractériser les contraintes liées à une intervention sur aéronef léger x C03. Préparer les interventions de maintenance d'un aéronef léger x C04.

Article Annexe I (suite)

X usuel en sertissage joaillerie y compris : X BS (2) usuel en polissage et en finition y compris : X BPF (3) usuel en fonte y compris : X BJ (4) usuel en apprêtage y compris :

Article ANNEXE III a

X C3.2 : Sécuriser son intervention X C3.3 : Intervenir à proximité des réseaux X C3.4 : Effectuer la manutention de charges X C3.5 : Implanter et tracer un ouvrage simple X C3.6 : Installer et utiliser un échafaudage, une plateforme de travail

Article ANNEXE III a

C1.2 : Échanger et rendre compte oralement X C2.1 : Décoder un dossier technique X C2.2 : Identifier le matériel et l'outillage X C2.3 : Evaluer des quantités de matériaux et composants X C3.1 : Organiser son poste de travail X C3.2 : Sécuriser

Article ANNEXE III

du sport X BEES (*) 1er degré, option “ tir sportif ” X BEES (*) 1er degré, option “ tir sportif ” justifiant d'une expérience d'encadrement sportif en tir sportif de deux années minimum au cours des cinq dernières années X X X DEJEPS (*) spécialité

Article L3253-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 33

du code civil, les salariés des entreprises agricoles ; 3° Dans les conditions fixées au 4° de l'article 2332 du code civil, les auxiliaires salariés des travailleurs à domicile ; 4° Les caisses de congé pour le paiement des cotisations qui leur sont

Article L432-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 16

Ne sont pas applicables à une personne titulaire d'un contrat d'engagement éducatif les dispositions suivantes de la troisième partie du code du travail : 1° Le titre II du livre Ier relatif à la durée du travail, à la répartition et à l'aménagement

Article 106

-Code général des impôts, CGI. Art. 244 quater X II.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: X : : Porteur : X : X : X : : Gardien de cimetière de : : : : : 1re catégorie : X : X : X : : Gardien de cimetière de

Article 1

L3131-19, Art. L3131-20 A modifié les dispositions suivantes : - Code général de la fonction publique Art. L332-10, Art. L512-15, Art.

Article Annexe

+ UF Sécurité, randonnée, raid nordique et milieu montagnard X X X X X X X 14 1er cycle + 2ème cycle + 3ème cycle : UF Environnement économique et réglementaire X X X X X X X X 15 1er cycle + 2ème

Article Annexe 228-2.A.3

Tableau T1 ELEMENTS FAÇADES AVANT PAROIS LATERALES FAÇADES ARRIERE x/Lr ≤ 0,2 3,00 0,96 0,84 0,2 x/Lr ≤ 0,5 2,75 0,88 0,55 0,5 < x/Lr ≤ 0,8 2,75 0,88 0,33 0,8 < x/Lr 3,75 1,20 0,3 x est la distance

Article Annexe I

des mines X X X 1.2.3 Identification des munitions d'artillerie, mortiers, roquettes, grenades X X X 1.2.4 Identifi cation des sous-munitions X X X 1.2.5 Identification des bombes X X X 1.2.6