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2 729 résultats pour « bruits de camions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897f9

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Le salaire brut moyen des six derniers mois de M Grégory X... est de 2.001,36 Euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01917

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[G] qui lui aurait rétorqué : "On verra" avant de profiter de la pause de midi pour partir avec le camion sans aucune autorisation. Mais la cour relève que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336ae2bb40ec8318f31c6a

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

la plaque d'immatriculation du camion, et d'autre part, qu'il lui appartenait de vérifier avant de partir que son camion était sécurisé et de signaler les problèmes de sécurité à son employeur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162dcf6cadecb9ef7c7e005

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

Le salaire mensuel contractuel de Monsieur [M] [T] était de 1.920 euros brut.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdd21d3b73fdc8b0ab64806

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

: 85 euros brut, - à titre d'indemnité compensatrice de préavis : 4.209, 80 euros brut, - au titre des congés payés afférents : 420, 98 euros brut, - à titre d'indemnité de licenciement

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addfaf575634f1371ed2c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Après recherches, il s'est avéré que l'immatriculation identifiée correspond au camion que vous conduisiez le jour de cet incident.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210545

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

précise et circonstanciée, résulte de mesures prises à l'extérieur ; que l'activité des entreprises FOUCHER se situe au surplus à proximité d'une voie à grande circulation qui cause indéniablement des bruits

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

6901af40748a422ad953cb06

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

. 45 palettes étaient déjà dans son camion et 105 autres palettes (qui n'avaient pas à se trouver à cet endroit) se trouvaient sur le quai de chargement, à proximité de l'arrière du camion.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62760c68593736057d78a976

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Ensuite alors que la responsable d'activité de nuit vous rejoignait pour vous demander des explications, elle a constaté que vous uriniez à côté du quai 7, derrière un camion.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00018

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

non-grévistes par la crainte qu'ils auraient induite et qu'il n'était pas mentionné dans le procès-verbal d'huissier de réaction de la part du chef d'agence montrant qu'il avait renoncé à sortir leur camion

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63ca430f9066fd7c90fc27a7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Or, vous avez récemment causé un nombre important de sinistres avec le camion confié : le 3 avril 2017, nous avons constaté que le feu arrière droit du camion que nous vous avons confié était cassé.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:443710.20230217

Admin. suprême

17 février 2023

17 février 2023

D'autre part, aux termes de l'article 3 de l'arrêté du 23 janvier 1997 du ministre de l'environnement relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200799

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[X]) est sorti pour voir de quelle roue il s'agissait ; qu'il a « entendu un bruit de choc » et vu « qu'un gros camion venait de passer » ; qu'il a pensé dans un premier temps que le camion avait percuté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10157

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y... procédait au chargement d'un autre camion en même temps que lui et M.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162740d7705f25f43644063

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

, [Z] [B], qui conduisait le camion lors de l'accident.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6248616ed0f8cd4fda

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

euros et soixante centimes) bruts é titre de rappel de congés payés afférents 4. 390.84 € (Quatre mille trois cent quatre-vingt-dix euros et quatre-vingt-quatre centimes) bruts à titre d'indemnité compensatrice

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495c2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

En effet, à de nombreuses reprises lorsque je chargeais les camions, ils étaient très souvent en surcharge. Certains camions étaient défectueux.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1806a1876057df5d578

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

bruit (sic).

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6979daf6cdc6046d47f5f01f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[F] [P] percevait une rémunération mensuelle de base de 1.913,04 euros bruts, outre 273,23 euros bruts d'heures supplémentaires majorées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002836_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

sonores proviennent notamment de la manœuvre de stationnement des camions (alerte de recul) et de celle du bras de levage et du vidage des conteneurs. 12.

Source officielle

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