, les pièces de bureau, les salles de réunion, de réception, les sanitaires, les couloirs, et les locaux de réserve.

en 1139 /2048èmes pour 125 /2048èmes afférents au lot n°50, les charges communes générales propres au syndicat des copropriétaires secondaire du [Adresse 1] se répartiront en 1139èmes dont 125 /

Monuments Historiques et réhabilitation, auquel se réfère explicitement le CCTP, mentionnent la présence de poutres secondaires au lieu du bâtiment n°5.

mémoire, enregistrés les 28 février 2021 et 5 juin 2021, M. et Mme E et C B demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures, de prononcer la décharge de la majoration pour résidence secondaire

Dans le formulaire Cerfa de déclaration préalable, la SARL Entimo déclarait la surface existante dans la destination « bureaux ».

Il soutient que : - il a déclaré à tort que la surface de 834m² correspondait à des parties secondaires non couvertes - dépôt et lieu de stockage - (P3), alors qu'il s'agit de voies de circulation des

et du Syndicat intercommunal de Tournan-en-Brie et Gretz-Armainvilliers à lui verser la somme de 50293,07 F représentant les honoraires concernant le dossier d'exécution du collège d'enseignement secondaire

, les pièces de bureau, les salles de réunion, de réception, les sanitaires, les couloirs, et les locaux de réserve.

, les pièces de bureau, les salles de réunion, de réception, les sanitaires, les couloirs, et les locaux de réserve.

, les pièces de bureau, les salles de réunion, de réception, les sanitaires, les couloirs, et les locaux de réserve.

, les pièces de bureau, les salles de réunion, de réception, les sanitaires, les couloirs, et les locaux de réserve.

, les pièces de bureau, les salles de réunion, de réception, les sanitaires, les couloirs, et les locaux de réserve.

SECONDAIRE ULYSSE BATIMENT BCF C/ Syndic. de copro.

référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [I] [P] [V] [Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2021/052953 du 21/12/2021 accordée par le bureau

X... a été engagé par la société Luxottica France, ayant son siège social à Valbonne Sophia Antipolis et disposant d'un établissement secondaire à Paris, pour exercer une activité de VRP exclusif dans

X... a été engagé par la société Luxottica France, ayant son siège social à Valbonne Sophia Antipolis et disposant d'un établissement secondaire à Paris, pour exercer une activité de VRP exclusif dans

SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECIDE QUE FLOQUET, A QUI IL ETAIT REPROCHE UNE INSUFFISANCE D'OCCUPATION ENTRAINANT LA DECHEANCE DU DROIT AU MAINTIEN DANS LES LIEUX, DISPOSAIT D'UN BUREAU

[Localité 15] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 10] - tél : [XXXXXXXX01] JUGEMENT D’ORIENTATION Le 03 Avril 2025 N° RG 24/00026 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LHTJ SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ SECONDAIRE

d'Accession au Logement (S.A.V.A.C.) de la maîtrise d'oeuvre d'un ensemble immobilier ; que la conception de l'ouvrage a été faite par cet architecte à partir de travaux, calculs et avis faits par un bureau

peut recouvrir, au sens commun, les termes "entreprises ou organismes" précédemment utilisés mais il a également une existence juridique ; il peut en effet désigner un établissement principal ou secondaire