Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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15 480 résultats pour « caracteristiques decrites dans une annexe »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Exemple de schéma de vie (2) ETAPES CARACTERISTIQUES EXIGENCES CERTIFIEES Caractéristique caractéristique certifiée n° 2 caractéristique certifiée n° 3 Renouvellement du troupeau de reproducteurs ↓ Naissance
Article 182
Pour chaque organisme, il est établi un document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel, qui décrit : L'avis porte sur :
Article 2
La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.
Article 2
La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.
Article 2
La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arrêté.
Article 16-2
L'aptitude à l'engagement ou au maintien dans la réserve opérationnelle est appréciée sur la base des exigences de leur emploi décrites sur leur fiche de poste.
Article 5
Au cours du contrôle technique périodique, un même contrôleur effectue l'ensemble des contrôles décrits à l'annexe I. Au cours de la contre-visite, les opérations de contrôle sont réalisées par un seul contrôleur.
LEGIARTI000051668719
PARTIE : AUTRES MATERIELS UTILISES 1. a) Satellites de détection, de renseignement, de télécommunication ou d'observation, véhicules dotés d'une capacité d'approche ou de rendez-vous en orbite, leurs sous-ensembles et leurs équipements, dont les caractéristiques
Article Annexe 2
. ― Examen de la formulation chimique La conformité de la formulation chimique est un prérequis à la réalisation des essais de migration décrits en annexe 3.
Article 2
La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l’annexe I du présent arrêté (1).
Article 2
La prépàration conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l'annexe I du présent arreté (1).
Article 2
La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels et de formation décrits à l’annexe I du présent arrêté (1).
Article 6
Pour les maisons individuelles isolées, jumelées ou en bande, situées dans les zones climatiques H 2 et H 3 définies en annexe de l'arrêté du 24 mars 1982 relatif aux équipements et caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation, la construction
Article 1
directions départementales de l'équipement rattachés à la fonction publique de l'Etat en application de l'article 89 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée et de l'article 139 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée, qui occupent un emploi présentant les caractéristiques
Article 10-12
Elle est assortie d'un dossier comprenant l'identité des demandeurs, les éléments caractéristiques du titre minier pour lequel l'autorisation est demandée ainsi qu'une copie conforme de la convention de mutation ou de l'acte de cession ou du contrat d'amodiation
Article 1
Les agents du ministère de la défense qui occupent un emploi présentant les caractéristiques définies à l'article 3 du titre Ier du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales et qui remplissent les conditions énumérées
Article 8
Les dimensions et caractéristiques du symbole européen, complété de la lettre "F", figurent aux annexes 1 bis et 6 bis du présent arrêté.
Article R*1333-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 59
Ce classement est prononcé lorsqu'une au moins des installations comprises dans le périmètre, dénommée installation individuelle, présente les caractéristiques techniques fixées par arrêté du ministre de la défense, intéresse la défense nationale et justifie
Article 3
-La construction de ces surfaces dépend : 1° Des caractéristiques géométriques du système de pistes de l'aérodrome, y compris celles des aires de sécurité d'extrémité de piste lorsqu'elles sont requises par les règles de conception applicables à l'aérodrome
Article R1222-44
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 32 > 21
Les modifications autres que celles soumises à autorisation ou déclaration sont décrites dans l'état annuel d'activité prévu à l'article R. 1222-35.
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