à Bourges et à Sainte Thorette, dans le Cher, de septembre 2000 à mars 2001, en tout cas depuis temps non prescrit, exercé des atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ou surprise, sur Carina

demandeurs, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que la violence du choc entre l'automobile et le camion

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 janvier 1998), que la voiture de Mme Z..., ayant heurté un camion

Y... et du syndicat CGT Casino restauration, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2016), que M.

X..., employé au sein de la société LCLP France, qui exploite un casino à l'enseigne "Casino Carlton club", a saisi la juridiction prud'homale aux fins d'obtenir la condamnation de l'employeur au paiement

Non déterminable à partir du texte fourni.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SNEB Casino Ruhl, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

parts par la société Casinos de [Localité 4], à hauteur de 99 parts par M.

Narwam X..., ayant contraint successivement deux autres camions à freiner, le premier conduit par M. Y..., le second conduit par M.

qu'à la suite d'un contrôle portant sur les exercices 1994, 1995 et 1996, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales mises à la charge de la société Yport loisirs, qui exploite un casino

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Axa corporate solutions assurances, société anonyme, dont le siège est [...]                           , 2°/ la société Distribution Casino

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Metz, 13 octobre 2005) qu'à la suite de la collision intervenue entre le camion

Loire un camion Borliet, moyennant la somme de 19 080 francs ; qu'il était stipulé dans cet acte que "le véhicule était vendu en état et sans recours contre tous vices cachés ou non et après avoir passé

.) ; qu'arguant de la contrefaçon d'un certain nombre de ses modèles et de leur vente à prix inférieurs par un hypermarché appartenant au réseau de la société Casino, M.

Y... a heurté des poutrelles transportées par le camion de la société Pronet conduit par M. Z... qui le précédait; que M.

bord droit de la route par rapport à sa direction et plusieurs mètres après la sortie de la voie privée ; que lors du choc ou dans les secondes qui ont suivi, le disque de contrôle de la vitesse du camion

La société Cassiopée a fait l'objet d'une dissolution amiable avant d'être radiée du registre du commerce et des sociétés. 3.

formé le pourvoi n° U 23-21.223 contre le jugement rendu le 4 juillet 2022 par le tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, dans le litige les opposant au comité social et économique d'établissement Géant Casino