809 Dont titre 2 35 000 000 35 000 000 Gendarmerie nationale 17 872 020 17 872 020 Dont titre 2 17 872 020 17 872 020 Sécurité et éducation routières 3 336 460 3 336 460 Sécurité civile 5 861 5 861 Solidarité, insertion et égalité des chances

Article Annexe

—

Coordination des moyens de secours 5 000 5 000 5 000 000 5 000 000 Dont titre 2 5 000 000 5 000 000 Solidarité, insertion et égalité des chances

Article Annexe

—

Les anomalies de l'épicarde, du myocarde et de l'endocarde, primitives ou secondaires, entraînent l'inaptitude jusqu'à leur guérison clinique.

Article Annexe (suite)

—

Il faut tenir compte de la guérison possible par fulguration endocavitaire de certains troubles du rythme cardiaque supraventriculaires comme certains Bouveret. III.3.1.

Article Annexe

—

formation et de diplômes de l'Institut polytechnique de Paris ; 7° Approuve la politique d'amélioration de la qualité de vie des étudiants et des personnels de l'Institut polytechnique de Paris ; 8° Approuve les politiques en faveur de l'égalité des chances

LEGIARTI000027993579

—

l'attractivité, notamment internationale, des étudiants, de leur employabilité, de la pluridisciplinarité, de l'ingénierie de formation, du lien avec la recherche, des partenariats conduits pour parvenir aux résultats attendus, compris en termes d'égalité des chances

LEGIARTI000049827483

—

Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances. Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs. Agence nationale pour la rénovation urbaine.

Article Annexe

—

titre 2 15 820 000 15 820 000 Sécurité civile 68 700 000 68 700 000 Intervention des services opérationnels 8 700 000 8 700 000 Coordination des moyens de secours 60 000 000 60 000 000 Solidarité, insertion et égalité des chances

Article L950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 69

Code de commerce

-331 du 28 mars 2011 L. 814-13 La loi n° 2023-1059 du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 L. 814-14 la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances

Article ÉTAT F

—

571 706 Dont subventions aux opérateurs pour charges de service public 33 015 118 Dont subventions pour charges d'investissement 4 985 000 Dont dotation en fonds propres 4 571 588 Ressources affectées - Solidarité, insertion et égalité des chances

Article États législatifs annexés

—

routières 8 369 634 8 369 634 Sécurité civile 18 309 915 20 179 994 Intervention des services opérationnels 7 965 002 8 357 790 Coordination des moyens de secours 10 344 913 11 822 204 Solidarité, insertion et égalité des chances

LEGIARTI000026884677

—

Intervention des services opérationnels 161 271 573 472 278 119 934 Ministre de l'intérieur Dont titre 2 161 322 434 161 322 434 Coordination des moyens de secours 128 136 851 981 161 473 500 Idem SOLIDARITÉ, INSERTION ET ÉGALITÉ DES CHANCES

Page 13 · 252 résultats

← Précédent