Y... avait commis une faute en faisant perdre à Jean-Marie B... une chance de guérison et a condamné ce médecin à payer à la veuve des dommages-intérêts en réparation de son préjudice moral ; qu'elle

contester le principe de ses fautes, a opposé l'absence de relation de cause à effet certaine entre celles-ci et le préjudice; que l'arrêt attaqué (Versailles, 27 janvier 1994), retenant la perte d'une chance

REGAGNER PREMATUREMENT SON DOMICILE ET COMPROMIS AINSI SES CHANCES DE GUERISON, ALORS QU'EN STATUANT COMME IL L'A FAIT, L'ARRET SE SERAIT CONTREDIT, UNE FAUTE NE POUVANT ENTRAINER LA RESPONSABILITE DE

dans l'évolution fatale de sa maladie, que cependant il ne donne pas d'élément permettant de quantifier la perte de chance de guérison induite par le retard, alors même qu'il retient, d'une part, que

au plus tard ; et alors que, d'autre part, la cour d'appel n'a pas recherché, comme l'avaient réclamé les conclusions d'appel, si l'absence de visite médicale n'avait pas fait perdre au salarié une chance

..contre deux praticiens libéraux qui avaient pris en charge la patiente en septembre 2003, a retenu que les défendeurs avaient commis des erreurs fautives de diagnostic ayant entraîné une perte de chance

FUT DEMEUREE INCONNUE, AUX MOTIFS QU'IL AVAIT COMPROMIS LES CHANCES DE GUERISON DE LA PATIENTE, ALORS QU'UNE FAUTE NE PEUT ENTRAINER LA RESPONSABILITE DE SON AUTEUR QUE SI ELLE EST LIEE AU DOMMAGE PAR

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 8 novembre 1990) de l'avoir déclaré responsable de la perte d'une chance de guérison complète subie par M.

erreurs susdites et le dommage causé à l'enfant; qu'en effet, la Cour de Cassation retient que, pour condamner, le juge répressif doit constater que la faute du médecin a privé le patient de "toute" chance

Elle fait valoir qu'il y a un lien de causalité entre ces fautes et la perte de chance de guérison et de survie de M. A.... Elle conclut à la confirmation.

. ; qu'ils ajoutent, cependant, qu'à ce moment, la blessée n'avait plus de chance de guérison, ce qui est confirmé par le deuxième collège d'experts, qui pense que l'évolution fatale était alors irréversible

a commis une faute dans le suivi post-opératoire de [C] [A] ayant eu pour conséquence de ne pas le faire bénéficier d'un traitement précoce approprié à son état de santé et de lui faire perdre une chance

pratiqués par François X... avaient été tardifs et que ce délai était en relation directe avec le coma de la mère, et par voie de conséquence avec l'état de l'enfant ; "alors que la perte d'une chance

l'appendicectomie, de traiter l'occlusion par l'aspiration duodénale et la rééquilibration électrolytique qui sont de règle dans ces cas, thérapeutique adéquate qui aurait donné à Mme Y... toutes les chances

Y... des dommages-intérêts en réparation du dommage résultant pour lui de la perte de cette chance ; qu'ultérieurement M. Y..., prétendant que son état s'était aggravé, a réclamé à M.

limites de leur mission en constatant qu'à la suite de l'intervention chirurgicale qu'elle avait subie Mme X... n'avait pas présenté d'hématome ; Attendu, ensuite, que le moyen tiré d'une perte de chance

le retard de diagnostic du sarcome d'Ewing a fait perdre à la victime une chance de guérison de 45 % et engage la responsabilité du centre hospitalier d'Amiens à hauteur de 75 % ; - à titre subsidiaire

A en retenant qu'ils étaient intégralement imputables au défaut de diagnostic jusqu'au 7 juillet 2020 et qu'au-delà, cette faute était à l'origine d'une perte de chance de guérison de 15%.