X... a été engagé en qualité de chirurgien-dentiste par la Mutualité Française du Cher, aux droits de laquelle vient la Mutualité Française Centre Val-de-Loire, afin d'exercer au centre de santé de [..

X..., gérant et associé unique de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée unipersonnelle docteur X..., au sein de laquelle il exerce son activité de chirurgien, a été victime le 27 novembre

toute intervention associée à une césarienne, telle une myomectomie (KC 20) qui s'ajoute au total de la césarienne (C 100) ; qu'il fait en outre observer que, si ce n'est pas une obligation pour le chirurgien

délibéré conformément à la loi ; J E E J Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., qui s'était rendue en taxi, les 24 avril et 26 juin 1984, de son domicile sis à Avion au cabinet d'un chirurgien

X..., chirurgien-dentiste à son service, alors, selon le moyen, d'une part, que si, selon l'arrêt, "est juridiquement enfant à charge, l'enfant entretenu, hébergé et éduqué par toute personne sur laquelle

X..., chirurgien-dentiste à son service, alors, selon le moyen, d'une part, que si, selon l'arrêt, "est juridiquement enfant à charge, l'enfant entretenu, hébergé et éduqué par toute personne sur laquelle

X..., chirurgien esthétique, assisté de M.

dans un établissement pénitentiaire, à Châteauroux, a été transporté par le service d'aide médicale d'urgence au centre hospitalier de cette ville où il est arrivé à 16 heures 19 ; que Pierre X..., chirurgien

[M], chirurgien, M. [Z] a présenté une section du nerf sciatique poplité externe. 2.

[T] [S], chirurgien-dentiste en raison du décollement d’une couronne dentaire et en l’absence de son chirurgien-dentiste traitant.

, dit de renfort, pour les interventions en chirurgie cardio-vasculaire nécessitant une circulation extra-corporelle, alors que le chirurgien de renfort ne participait jamais à l'opération et se trouvait

s'étant brusquement aggravé le 6 novembre au soir, l'anesthésiste de garde a posé une perfusion pour soigner une hypovolémie ; que, le lendemain matin, trouvant la malade en état de choc septique, le chirurgien

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 111-4, 314-1 du Code pénal, du décret n° 78-906 du 24 août 1978 pris pour l'application aux chirurgiens-dentistes

relative à des pratiques mises en œuvre par le Conseil départemental de l’Ordre national des chirurgiens-dentistes du Puy de-Dôme et le Conseil national de l’Ordre national des chirurgiens-dentistes

réellement prévisible, que le risque de thromboses itératives après pontage telles qu'elles s'étaient produites n'était quant à lui pas réellement prévisible et que l'urgence ne laissait pas le choix au chirurgien

la caisse primaire d'assurance maladie du Finistère, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 mai 2016), que Mme X..., chirurgien-dentiste

; M. nom>A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2005 par laquelle la section disciplinaire du Conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes, réformant la décision

Enfin, la caisse l'invitait à revoir avec le chirurgien les conditions de son hospitalisation, ce que Madame C... a fait Le Docteur A... a alors précisé à la CPAM que cette chirurgie ne pouvait se faire