Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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2 365 résultats pour « coefficient 280 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
La durée et le coefficient des épreuves écrites de l'examen probatoire sont les suivants :
Article ANNEXE I
NATURE, PROGRAMME, DURÉES ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES ÉCRITES D'ADMISSIBILITÉ
Article 5
Pour certaines affections le coefficient à attribuer au sigle peut différer selon qu'il s'agisse d'un engagement initial dans les forces armées et formations rattachées ou d'une évaluation en cours de carrière ou de contrat.
Article A811-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 33
La note est affectée d'un coefficient 3. 2° Une interrogation d'une durée de vingt minutes portant sur la procédure civile et le droit pénal des affaires.
Article 6
de base au calcul des pensions dont l'entrée en jouissance est postérieure à cette même date, ainsi que les prestations dont les règles de revalorisation en vigueur au 1er septembre 2008 sont identiques, sont revalorisés au 1er septembre 2008 du coefficient
Article Annexe VII
La voie C du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Epreuves écrites d'admissibilité MATIERES DUREE COEFFICIENTS Mathématiques 3 heures 2 Physique 2 heures 1 Chimie 2 heures 1 Biologie 3 heures 2
Article Annexe VII
La voie C du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Epreuves écrites d'admissibilité MATIERES DUREE COEFFICIENTS Mathématiques 3 heures 2 Physique 2 heures 1 Chimie 2 heures 1 Biologie 3 heures 2
Article 3
. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve unique (durée : trois heures ; coefficient 4) : II. - Epreuves d'admission Epreuve n° 1 (pas de préparation ; durée : trente minutes ; coefficient 5) : entretien avec le jury.
Article 4
Une épreuve écrite qui consiste en la rédaction d'une note ou d'un rapport à l'aide des éléments d'un dossier de caractère administratif (durée : trois heures ; coefficient 1) ; 2.
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 8
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4 et 5 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 3
Le taux d'augmentation du coefficient de majoration prévu à l'article 1er est fixé ainsi qu'il suit : ANNEE DE DEPART AU TITRE des travaux insalubres AUGMENTATION DU COEFFICIENT de majoration 2009 1 point 2010 1 point 2011
Article 8
L'épreuve d'admissibilité comporte : NATURE DE L'EPREUVE ECRITE DUREE COEFFICIENT Restitution écrite de l'analyse d'un document d'intérêt général à caractère scientifique ou technique. 4 heures 10 NATURE DE L'EPREUVE
Article A321-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 59 > 18
Les épreuves écrites d'admissibilité comprennent : 1° Une épreuve théorique d'une durée de quatre heures portant sur des sujets juridiques, en rapport avec les activités de ventes publiques de meubles et dont la note est affectée d'un coefficient 3 ;
Article Annexe I
(Durée : deux heures trente ; coefficient 4) ; 5° Une version latine (durée : quatre heures ; coefficient 5).
Article 9
Les différents corps de fonctionnaires de l'enseignement sont affectés des coefficients caractéristiques suivants :
Article 12
Entretien à partir d'un document à caractère économique ou social (coefficient 2) remis au candidat trente minutes avant l'épreuve. Option II : option scientifique 1.
Article 5
ZONES CLIMATIQUES COEFFICIENT a H1-a, H1-b 1, 3 H1-c 1, 2 H2-a 1, 1 H2-b 1 H2-c, H2-d 0, 9 H3 0, 8 La valeur du coefficient " b " est précisée dans le tableau ci-après en fonction de l'altitude du terrain d'assiette de la construction
Article Annexe I
UV 1 MATIÈRES COEFFICIENTS NOTES Réglementation des activités principales et accessoires des taxis (1) 4 /20 Sécurité routière (1) 3 /20 Total /20 (1) Toute note inférieure à 8 sur 20 est éliminatoire.
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