CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

436 résultats pour « dilution alcoolique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf2

Appel

8 août 2012

8 août 2012

de la GBNC, lui enjoignant de faire cesser toute communication comportant la représentation de la vague telle qu'utilisée dans le cadre de la campagne de lancement de la bière "MANTA" ainsi que la diffusion

Source officielle

Page 13 sur 22

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fe295447524731ad6c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[M] a fait assigner la SARL [U] et Associés, [V] [U], [H] [U], [D] [G], [E] [U] et [B] [J] devant le tribunal de commerce d'Auch afin d'obtenir, pour l'essentiel, : - la dissolution anticipée de la

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

69d9674fcdc6046d47d059d7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Dans ses dernières écritures, Monsieur [C] [F] demande au Tribunal de : Prononcer le divorce des époux [F] Prononcer la dissolution du mariage célébré le 07/07/2018 par devant l'Officier de l'État Civil

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d18c25a97f0381f4bb2

Appel

6 février 2015

6 février 2015

(à l'exception des bières), appellations Armagnac, Bas-Armagnac, Cognac, Brandy, Floc de Gascogne ; vins ; autres préparations alcoolisées ; fruits dans de l'alcool' ; Que pour solliciter la nullité

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

615e0dbdc25a97f0381f4f3f

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Il évoque ses multiples sorties, ses absences lors des retours d'hébergement des enfants et un problème récurrent d'alcoolisation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c5101e6e05567349086f

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

, quels que soient l'alcool et la région ; Qu'elle soutient également qu'alors qu'aux termes du second texte ' La marque de fabrique, de commerce ou de service est un signe susceptible de représentation

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e183f25a73d43aa4ae0f1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[R] [T] né le 02 Avril 1983 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL CABINET ALCALEX, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELAS LEGA-CITE, avocats plaidants

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307640_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

France, où il réside depuis le 16 novembre 2012, il ressort des pièces du dossier qu'il a été incarcéré pour une durée de 18 mois et a été condamné à de nombreuses reprises, notamment pour des faits de diffusion

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5417

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

Les personnes en question avaient attribué le comportement bizarre de R.L. à un abus d’alcool et de drogue.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00077

Cassation

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Qu'un document qui est un fax du 20 juillet 2007 émanant de la société Bordelaise de Crédit Agence de CASTELNAU LE LEZ est censé prouver la diffusion de l'information ; Qu'il reproduit une lettre sans

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003833_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Ces décisions inédites ont été prises dans un contexte de saturation de l'information concernant ce virus, marqué par la diffusion par les médias et par Santé publique France d'informations épidémiologiques

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03619_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ces faits de conduite d'un véhicule en dépit de l'annulation judiciaire de son permis de conduire et sous l'empire d'un état alcoolique sont d'autant plus graves qu'ils ont été réitérés sur une brève et

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad3f5cdc6046d47c005f2

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par requête conjointe enregistrée au greffe le 27 mai 2004, les partenaires ont procédé à la dissolution du PACS.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR03110

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

partir de B18, diluent le sirop contenu dans l'outre plastique dans des fontaines à boissons spécialement conçues à cet effet avec adjonction d'eau et gaz carbonique alimentaire selon les ratios de dilution

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

615e0cb6c25a97f0381f4ad9

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

M [G] ne conteste que les déviances sexuelles que lui reproche son épouse et considère que Mme [R] est malvenue à invoquer un préjudice issu de la dissolution du mariage alors qu'elle a attendu plus de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2009191_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

ar ailleurs, si les consignes relatives au lavage des mains étaient régulièrement ra elées et que des distributeurs de gel hydro-alcoolique étaient résents sur le site, il ressort des ièces du dossier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001748_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ainsi, il ressort de l'attestation établie par un collègue du requérant que, même si ce dernier le juge insuffisant, un masque par jour était proposé aux agents, un distributeur de gel hydro-alcoolique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001749_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ces décisions inédites ont été prises dans un contexte de saturation de l'information concernant ce virus, marqué par la diffusion par les médias et par Santé publique France d'informations épidémiologiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110428

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Q... affirme que l'addiction au jeu et à l'alcool de son épouse et son caractère autoritaire ont rendu la vie commune contraignante qu'il soutient que la situation d'endettement chronique de celle-ci l'a

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042729530

Admin. suprême

16 décembre 2020

16 décembre 2020

à plus forte raison dès lors qu'ils sont amenés à entrer en contact avec les personnes détenues ; - de distribuer aux auxiliaires qui assurent la distribution des repas des masques et gels hydro alcooliques

Source officielle