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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110701

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

La société Costruzioni Nazzareno et la société Allianz SPA ont formé, respectivement, un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74d

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Antonio pris en qualité de "commisario guidizale" de la Société OCEAN SPA Via Diaz N 30/5 25122 BRESCIA - ITALIE représentées par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistées de Me F...

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668590ff1d2b47a9d8cb40e3

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La SCI BARCHAI FRERES a donné à bail les locaux précités à la SAS LORIENT SPA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923df

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

E. sont incontestablement responsables des irrégularités et défauts de gestion reprochés à l'IRCOP-SPM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00835

Cassation

25 juin 2024

25 juin 2024

par violation manifestement délibérée d'une obligation réglementaire de sécurité ou de prudence, et l'a en conséquence condamnée au paiement d'une amende de 50 000 euros, outre la publication du dispositif

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68f07f3e47396eb608bc05bc

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SPL M TAG (ANCIENNEMENT SEMITAG), SA a conseil d'administration immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n°301 503 231, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CC

comm

6079d3da9ba5988459c599b1

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

pourvoi, qui critique une disposition qui leur fait grief, est recevable ; Attendu que la société Urmet soutient encore que le pourvoi serait irrecevable en ce qu'il est dirigé contre le chef du dispositif

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8074dcdc6046d471309a9

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

du tribunal des activités économiques de Nanterre, alors que les motifs du jugement du 28 novembre 2025 s'en sont explicitement saisis pour les rejeter ; Préciser et compléter en conséquence le dispositif

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

69df202ecdc6046d4747c7c4

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Mesa SpA à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00858

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

le déchargement de la pièce usinée ; qu'en décidant que l'absence de tout intervalle entre les manipulateurs et les extrémités des bords du chariot constituait un élément structurel essentiel du dispositif

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2226874_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

destinée à l'habitation () ; La surface de plancher des destinations liées à l'activité économique, notée SPE, est la surface de plancher globalement destinée au commerce, à l'artisanat, aux bureaux,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616318c2e0639f4f1a04a516

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

. ********************* La SELARL [J] [V] avocat est en litige avec les SA FIAT FRANCE et SPA quant aux suites financières de la rupture de leurs relations contractuelles qui consistaient en une

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36cdf8c0355000835f71f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

et inopposable ; - condamner la société SPG à lui payer la somme de 10.000 euros à titre de dommages et intérêts pour nullité de la clause de non concurrence ; - constater que la société SP a refusé

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

636ca6746c7633dcd15b3cdd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Par arrêt en date du 13 mai 2019, la cour d'appel d'Agen a : Déclaré l'intervention volontaire de la Confédération Nationale des SPA de France et des Pays d'Expression Française - Association Défense

Source officielle
TJ

Contentieux Général

6966b307cdc6046d472f3227

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

S’agissant des nuisances d’odeur et de bruit du spa, ainsi que de l’écoulement d’eau, il ressort des attestations des voisins directs (deux voisins) de l’appartement 6 que : « lorsque le spa fonctionne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3b8dcdc6046d47bf9297

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

L'Office de Tourisme de [Localité 5] avait eu en outre à déplorer l'attitude querelleuse de son frère monsieur [B], qui était a l'origine d'une rixe au cœur du dispositif le 26/12/2021, mobilisant une

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00935

Cassation

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 octobre 2011), que la société Tod's SpA est propriétaire des droits de propriété artistique sur un modèle de tongs, dénommé Fiji, de la marque Tod's, commercialisé

Source officielle
CA

19e chambre

5fcaa1abd02b749812a7f5f3

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Chartres Métropole Transports était sans cause réelle et sérieuse ; En conséquence, - condamné la société SPL Chartres Métropole Transports à verser à Monsieur [L] les sommes suivantes : 3.798,62

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677f6615e034c1f8dc4587f9

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

dans les dépens - Condamner la société SP3 Nettoyage aux dépens.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a8298a228119c903226ada

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

En conséquence, la FNEF, le SEVN, l'API, l'UPC, le SPI et le CNC sont recevables en leurs demandes.

Source officielle

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