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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2305413_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
En revanche, d'autres attestations versées au dossier, émanant notamment d'enseignants, documentaliste et autres assistants d'éducation relèvent le professionnalisme dont M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10180
12 février 2020
12 février 2020
W... a été classé, dans le cadre de la convention collective de travail des personnels des services administratifs et économiques, des personnels d'éducation et des documentalistes des établissements d'enseignement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02816_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mme A est professeure documentaliste certifiée. Le 19 avril 2018, l'écran d'un vidéoprojecteur s'est détaché et a heurté son coude gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7e
13 février 2007
13 février 2007
dernier ressort l'arrêt suivant : ARRET : EXPOSÉ DU LITIGE Mmes Y..., X... et Z..., engagées le 1er décembre 1986, le 10 septembre 1988 et le 1er février 1978 en qualité d'aide documentaliste
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd49
30 septembre 2008
30 septembre 2008
en catégorie IV-niveau 1 dans la grille de classification (annexe I) de la convention collective des personnels et des services administratifs et économiques, des personnels d'éducation et des documentalistes
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26a
22 juin 2011
22 juin 2011
brut était en dernier lieu de 1.906,93 € et la convention collective régissant la relation de travail était celle du personnel des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01470
22 septembre 2015
22 septembre 2015
l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 14 mars 1999 par la Société nouvelle du journal de L'Humanité (la société), par contrat à durée déterminée puis indéterminée, en qualité de documentaliste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00227
4 février 2009
4 février 2009
sabbatique, le salarié retrouve son précédent emploi ou un emploi similaire assorti d'une rémunération au moins équivalente ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de documentaliste-responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9d
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Elle embauchait Mme Carole X... en qualité de « documentaliste technique, position 2.2, coefficient 310 » dans un premier temps pour la période du 2 avril 2008 au 31 mai 2009 au motif d'un « surcroît
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01720_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Le 4 octobre 2017, Mme C, qui exerçait alors les fonctions de professeure documentaliste au collège des Hautes-Vallées à Guillestre (Hautes-Alpes), a reçu une convocation à la gendarmerie dans le cadre
Source officielleFormation C2-C8 chambres réunies
DTA_2400205_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Il est toutefois constant que cette évaluation a été réalisée en l'absence de la documentaliste en charge de ce centre de documentation et d'information, circonstance ayant fait obstacle à la consultation
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2108144_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
programme s'appuie sur un travail de recherche, d'analyse et d'écriture ; la place donnée aux héritiers n'est pas uniquement illustrative ou informative, leur histoire est placée dans une démarche documentariste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00015
11 janvier 2012
11 janvier 2012
A titre d'exemples, peuvent y être classés : les secrétaires de direction, les documentalistes, les assistants commerciaux … les formateurs ayant, dans le cadre tracé de leur spécialité, à adapter l'animation
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a324cdc6046d47b7956e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
au barreau de BREST [10] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Mme [J] [V] en vertu d'un pouvoir spécial EXPOSÉ DU LITIGE : Le 4 novembre 2019, Mme [F] [I], salariée en tant que documentaliste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201677
13 octobre 2011
13 octobre 2011
d'application de l'article 32 de la loi du 5 janvier 2006 évoquée plus haut. ", ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE "l'article 32 de la loi d'orientation agricole du 05 janvier 2005 dispose que les maîtres ou documentalistes
Source officielleCour d'Appel
Mai 1996 M. l'Officier du Ministère Public, le 6 Juin 1996c/Monsieur D Alain
6253c859bd3db21cbdd85025
6 avril 2000
6 avril 2000
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : D Alain , Guy né le 31 Mars 1943 à Thuboeuf (53) de Robert et de B Hélène, de nationalité française, situation familiale inconnue, Documentaliste, Déjà condamné, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a470
30 novembre 2007
30 novembre 2007
* * * * * Madame Evelyne Y... a été embauchée par la Caisse d'allocations Familiales (CAF) de la NIEVRE le 21 NOVEMBRE 1988 en qualité de documentaliste, d'abord par contrats à durée déterminée
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fdd
7 mars 2016
7 mars 2016
de la carrière de Monsieur Y..., d'abord cadre éducatif adjoint devenu ensuite Conseiller Principal d'Education et Adjoint de Direction et enfin Chef d'Etablissement coordinateur à mi-temps et documentaliste
Source officielle6ème chambre
DTA_1910996_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
termes de l'article L. 712-10-1 de ce code : " Les dispositions des articles L. 712-1 et L. 712-3 du premier alinéa de l'article L. 712-9 et de l'article L. 712-10 sont applicables aux maîtres et documentalistes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102653_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Mme A, maître contractuelle de l'enseignement privé, a exercé les fonctions de documentaliste au collège Saint-Augustin à Angers, puis au collège François d'Assise au Lion d'Angers avant de faire valoir
Source officiellePage 13 sur 18