et 2 000 euros d'amende, le second, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et refus de se soumettre aux opérations de relevés signalétiques en récidive, à quatorze mois d'emprisonnement

ferme de quatre années ; "aux motifs que, eu égard aux circonstances de fait et à la personnalité des prévenus et à leurs antécédents judiciaires, les peines d'emprisonnement ferme seront confirmées

Y... à un emprisonnement de dix-huit mois, ainsi qu'à la peine complémentaire d'annulation de son permis de conduire, alors : « 1°/ qu'en matière correctionnelle, une peine d'emprisonnement sans sursis

Georges Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2016, qui, pour escroquerie, l'a condamné à un an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Yonuz, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 15 février 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement et à 5 ans d'interdiction des droits

correctionnelle, en date du 3 avril 2001, qui, pour escroqueries en bande organisée et en état de récidive, abus de confiance, travail dissimulé et complicité de vol en réunion, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 1er septembre 1999, qui a condamné le premier, pour escroqueries, complicité et recel, à 3 ans d'emprisonnement dont

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Karim, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1999, qui l'a condamné, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, à 3 mois d'emprisonnement

Adriano, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à un an d'emprisonnement

cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 24 mars 1994, qui les a condamnés, pour outrage à agent de la force publique et délit de coups ou violences volontaires, le premier à 3 mois d'emprisonnement

., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 6 juin 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées et corruption de mineur de quinze ans, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement

Hubert contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 21 septembre 2005, qui, pour recel et faux, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis ; Vu le

Mme [H] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-5, en date du 20 janvier 2021, qui, pour non représentation d'enfants, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement

, chambre 5-2, en date du 14 juin 2021, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 8 janvier 2020, n° 19-80.809), pour complicité de soustraction de mineur aggravée, l'a condamnée à dix-huit mois d'emprisonnement

[X] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2023, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement dont

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 11 janvier 1996, qui, pour agression sexuelle et tentative d'agression sexuelle, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1990 qui, pour notamment trafic de stupéfiant, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement et