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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

326 résultats pour « expression injurieuse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe IV d

—

Compréhension de l'écrit et expression écrite U2-Coefficient 1,5 -production et interaction écrites. Dictionnaire unilingue autorisé.

Article Annexe I (suite)

—

chantier - Risques liés aux produits dangereux - Risques liés aux influences extérieures S2 -Règles de sécurité et normes en vigueur - L'usinage et le stockage des matériaux - Le soudage - L'installation du chantier - L'électricité S3 - Expression

Article Annexe II

—

mémoriser des formules figées telles que tournures idiomatiques, phrases toutes faites, dictons et proverbes ; -enrichir le lexique par l'analyse et l'appropriation des procédés de dérivation (préfixes et suffixes) et de composition (mots composés, expressions

Article L1432-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 29

Code de la santé publique

Le comité d'agence et des conditions de travail a pour mission d'assurer une expression collective des personnels de l'agence permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts.

Article Annexe

—

Les cépages cabernet franc N et cabernet-sauvignon N trouvent leur meilleure expression sur les sols les plus graveleux.

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

Connaissances à acquérir : -diagnostic des malformations congénitales à expression oro-faciale ; -utilisation des outils de planification 3D ; -complication des traitements. 5.3.3.

Article 223 a-II-2/02

—

Cette expression signifie que la surface considérée s'opposera suffisamment à la propagation des flammes, ce qui doit être établi par un essai au feu conforme à la résolution A.653(16) de l'OMI pour les matériaux de finition mis en œuvre dans les cloisons

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

articles R. 331-17-2 (3e alinéa) et R. 331-45 (3e et 4e alinéas) et R. 331-45-1 (2e alinéa) du code du sport ; 9° Contraventions en matière de bruit : a) Contraventions réprimées par l'article R. 623-2 du code pénal relatif aux bruits ou tapages injurieux

LEGIARTI000022658721

—

UE MODULES ABRÉVIATION HORAIRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE 1-1 Langue vivante 1 LV 90 30 15 30 15 1-2 Expression et Communication COQ 90 30 30 30 1-3 Informatique et bureautique BIB

Article 229-II-1.10

—

Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les expressions

Article 221-II-2/3

—

A cette définition peuvent être associées les expressions suivantes : . 1 un volet d'incendie automatique est un volet qui se ferme sans intervention extérieure lorsqu'il est exposé à des produits de combustion ; . 2 un volet d'incendie à commande manuelle

Article 3

—

Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de base sont données par des expressions algébriques sous la forme de produits de puissances des unités SI de base avec un facteur numérique égal au nombre 1.

LEGIARTI000043529973

—

Etats dans lesquels peut se trouver une aide radio à la navigation 10.1 Etats d'une aide radio à la navigation Une aide radio à la navigation peut se trouver dans l'un des deux états suivants : - en service ; Seules ces deux expressions sont utilisées

Article Annexe I

—

R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article Annexe IV

—

R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article Annexe II

—

R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article Annexe III

—

R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

T min -3 2 600 < λ ≤ 10 6 T min - 7 Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous : E = (dP/dA) [W m - 2 H = t 0 - 2 Définition détaillée des expressions

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

L'expression : “ activités fondamentales ” désigne les activités et services associés qui représentent pour une personne ou entité ou le groupe dont elle fait partie des sources importantes de revenus, de bénéfices ou de valeur de franchise ; 7° Les expressions

Article Annexe à l'article R422-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Expression des voix aux assemblées.

Page 13 · 326 résultats

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