CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 659 résultats pour « heures d'amplitude »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La pêche ne peut s'exercer plus d'une demi-heure avant le lever du soleil ni plus d'une demi-heure après son coucher.
Article L3121-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 03
Sauf stipulations contraires dans une convention ou un accord mentionné à l'article L. 3121-32, la semaine débute le lundi à 0 heure et se termine le dimanche à 24 heures.
Article A811-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
Les épreuves écrites d'admissibilité comprennent : 1° Une épreuve d'une durée de trois heures portant sur le droit national des entreprises en difficulté.
Article L942-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 47
à bord des navires ou engins flottants ; 2° A toutes heures dans les halles à marée ; 3° Entre huit heures et vingt heures dans tous les locaux ou installations à usage professionnel et à bord des moyens de transport utilisés pour l'exercice des professions
Article 8
La durée hebdomadaire du travail effectif ne peut excéder 48 heures au cours d'une même semaine ou 44 heures en moyenne sur une période quelconque de 12 semaines consécutives.
La durée des enseignements est de 800 heures au moins, sauf pour les mentions Langues étrangères appliquées et Lettres classiques, pour lesquelles cette durée est au moins de 900 heures.
Article 4
Cette aide est versée à partir de la première heure de réduction effective. Les heures prises en compte pour le calcul de l'aide sont réduites d'une demi-unité chaque année.
Article 43-8
-L'alimentation du compte personnel de formation s'effectue à hauteur de 25 heures maximum au titre de chaque année civile, dans la limite d'un plafond de 150 heures.
Article A821-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 31
La durée de la formation professionnelle continue est de cent vingt heures au cours de trois années consécutives. Vingt heures au moins sont accomplies au cours d'une même année.
normales - Une heure au maximum avec faculté de faire travailler ces ouvriers huit heures les jours de chômage normal de l'établissement et les veilles desdits jours.
Article Annexe II (doc 1)
Module 4 110 heures 3 105 heures Dont 70 heures en secteur anticancéreux Module 5 60 heures 2 70 heures En médecine nucléaire ou en PUI autorisée/médicaments radiopharmaceutiques Module 6 110 heures 3 105 heures En stérilisation, au bloc opératoire
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 63
.) : - égale ou inférieure à douze heures : 414,25 F - comprise entre douze heures et vingt-quatre heures : 587,75 F - pour vingt-quatre heures supplémentaires : 173,50 F.
Les heures de travail effectuées par application des dérogations prévues à l'article 6 sous les numéros 2 et 3 du présent décret seront considérées comme heures supplémentaires et majorées.
Les montants de l'heure de l'activité de recrutement sont fixés comme suit : ACTIVITÉS TAUX Conception de sujet 19 € par heure Test de sujet 19 € par heure Correction de copies 19 € par heure Participation aux oraux
LEGIARTI000028542183
MONTESSON CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 Tarif de base 8,20 € 16,30 € 29,00 € 38,60 € 4,20 € Tarif réduit (1) 6,00 € 11,90 € 21,10 € 28,50 € 3,20 € (1) Applicable du lundi au vendredi, de 10 heures
Article R112-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 72 > 11
La période de soirée s'étend de 18 heures à 22 heures ; Ln = niveau sonore moyen à long terme pondéré A tel que défini par la norme ISO 1996-2:1987, déterminé sur l'ensemble des périodes de nuit d'une année.
Article 2
I. - Les éclairages extérieurs définis au a de l'article 1er du présent arrêté, liés à une activité économique et situés dans un espace clos non couvert ou semi-couvert, sont éteints au plus tard 1 heure après la cessation de l'activité et sont rallumés
de la mesure de la représentativité des organisations professionnelles de travailleurs indépendants pour l'année 2023, la période de dépôt des candidatures prévue à l'article R. 612-20 du code de la sécurité sociale est fixée du 12 juin 2024, à 12 heures
Article 15
Une indemnité de panier peut être allouée aux agents accomplissant leurs fonctions entre 21 heures et 6 heures, pendant au moins six heures consécutives.
Article 6
L'enseignement théorique se décompose en trois domaines de formation (DF) : - DF1 : contribuer à la production de connaissances dans le champ de l'action sociale et médico-sociale : 300 heures ; - DF2 : développer de l'ingénierie de projets et des analyses
Page 13 · 4 659 résultats