rouge", mais seulement "à l'orange", qu'on ne pouvait lui reprocher d'être passé à l'orange, sans rechercher comme l'y invitait la partie civile, si, ce faisant, le prévenu n'avait pas commis une imprudence

lors de l'instruction, et a énoncé une simple affirmation négative, n'a pas ainsi caractérisé la connaissance certaine par Y... de l'origine frauduleuse de l'objet, mais uniquement une éventuelle imprudence

articles 65 de la loi du 29 juillet 1881 et 115 du nouveau Code de procédure civile ; que d'autre part, dans ses conclusions, la société X... soutenait que la société éditrice avait commis une faute d'imprudence

d'assurance de cet organisme et en annulant de ce fait la contrainte objet d'un recours, ces seuls données impliquant, malgré leur absence de caractère intentionnel, la réalité de la faute -fut-elle d'imprudence

seconde branche : Attendu que la Société générale industrie fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le pourvoi, que, dans un précédent arrêt, la cour d'appel avait jugé que constituait une imprudence

si des véhicules ne survenaient pas sur sa droite, la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors, qu'enfin, en décidant que l'imprudence

X... et la SARL X... de leurs demandes, alors que, selon le moyen, "d'une part, une faute d'imprudence pouvant être retenue en dehors de toute violation d'un texte, la cour d'appel a méconnu l'article

564 et 567 du nouveau Code de procédure civile) ; 2 ) que l'auteur d'une atteinte à l'honneur ou à la considération d'autrui ne peut être condamné à des dommages-intérêts que s'il a agi avec une imprudence

premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les AGF font grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'ayant relevé que la SEED avait commis une imprudence

protection, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 452-I du Code de la Sécurité Sociale, 8 et 9 du décret du 29 novembre 1977 ; 3 / qu'en relevant une faute d'imprudence

pas fondé sur une faute grave et d'avoir en conséquence condamné l'employeur au paiement de diverses sommes, alors, selon le moyen, que l'implication d'un salarié chauffeur de car en raison de son imprudence

elle l'a fait, sans rechercher si, en délivrant en une seule fois plusieurs chéquiers au gérant de la société Vama Carni, dont elle ignorait la situation financière, la banque n'avait pas commis une imprudence

indemnisation de leurs préjudices Sandra X..., ses parents, et leur assureur, les Mutuelles du Mans assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande, en estimant que Sandra X... n'avait commis aucune imprudence

Maurice A..., par acte notarié du 9 septembre 1971, une procuration générale l'autorisant à disposer de ses biens meubles ; que ce détail était ignoré de Y..., lequel s'est montré imprudent en faisant

intérieurs, 2 du décret n° 84-473 du 18 juin 1984, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu la responsabilité pénale du département de l'Orne pour homicide par imprudence

21 août 1989 dont la valeur probante est supérieure audit procès-verbal de renseignements dressé dix jours après les faits ; que l'action de démolition commise par Franck Y... s'analyse comme une imprudence

de mise en danger délibérée de la personne d'autrui, même quand la loi ne le prévoit pas expressément ; qu'en déclarant Jean-Claude Y... coupable des faits qui lui sont reprochés sans relever une imprudence

inattention mais que la longueur des traces de freinage du tracteur montre qu'il circulait à une vitesse dépassant largement 90 km/h et rendant impossible un arrêt normal de son véhicule ; que cette imprudence