.; que sa culpabilité est ainsi établie; "alors que le juge ne peut prononcer sa décision en se fondant sur des considérations laissant une part à une incertitude que des mesures d'instruction complémentaires

quant au déroulement de la procédure, qui entacherait la régularité de la décision de la caisse, quand cette incertitude résulte de son fait ; qu'au cas d'espèce, si l'employeur soutenait que la date

une "relation apaisée et fondée sur la confiance mutuelle", avait défini leurs droits et obligations réciproques ; qu'en particulier, pour garantir au contribuable qu'il "ne restera(it) pas dans l'incertitude

produits TVIX 4100 HS à la position 8521, il résulte des constatations des juges du fond que d'autres RTC avaient été délivrés classant des marchandises similaires à la position 8522 et que des incertitudes

avenant, obtenait du fait de ce dernier un nouveau grade de "cadre classe I niveau 2" qui faisait passer son coefficient de base de 668 à 800 ; ce document très clair, qui ne contient aucune des incertitudes

attribués à Marie-Thérèse Y... par le jugement ne constituent pas la reprise littérale des propos qu'elle a tenus, qui sont d'ailleurs notés différemment au plumitif ; qu'il en résulte qu'il demeure une incertitude

admettant qu'elle connaît bien le magasin visé, situé près du cabinet para-médical qu elle fréquente ; que les deux empreintes comparées présentant 14 particularités identiques et homologues, aucune incertitude

d'un outrage destiné à la personne du maire ; qu'en conséquence la détermination du propos exactement tenu est de nature à en emporter deux solutions opposées ; qu'en l'état des imprécisions et incertitudes

que, pour rejeter les demandes de Mme Y..., le jugement, après avoir rappelé les termes de la déclaration de sinistre et les conclusions des différents experts, énonce que, compte tenu des fortes incertitudes

E... a notamment fait valoir : - le défaut de qualité à agir du FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CRÉANCES IV - l'incertitude de la créance cédée et du titre exécutoire - la prescription

marchandage, infraction prévue par l'article L. 125-1 du Code du travail, outrepassé les limites de sa saisine et ainsi violé l'article 388 du Code de procédure pénale; "alors, d'autre part, que l'incertitude

en qualité d'agent d'entretien, a reçu le 2 août 2001 de son employeur deux lettres, dont l'une l'avertissait d'un probable achèvement de son contrat de travail le 30 octobre suivant en raison de l'incertitude

attribué par la CPAM et que le versement des arrérages de la rente était subordonné à une condition de ressources mensuelles devant être inférieures à 23 000 francs de sorte qu'il en résultait une incertitude

l'ensoleillement" et justifie l'offre d'une indemnité de 2 200 francs "pour la diminution de l'ensoleillement", l'arrêt attaqué a entaché sa décision d'une contradiction de motifs, qui aboutit à créer une incertitude

[J], dont l'incompétence était pourtant constatée, motif pris de ce que des incertitudes subsistaient sur les causes exactes de la chute de M.

personnes mises en cause lorsqu'elle le demande ; que les motifs dubitatifs et insuffisants équivalent à une absence totale de motifs ; qu'en refusant la mesure d'instruction sollicitée en dépit des incertitudes

Bringtown", d'autre part au réseau organisé par Huouy D... dans le cadre des sociétés Alo et Alor ; que les faits reprochés aux prévenus ont été commis antérieurement au 22 mai 1988 ; "alors que l'incertitude

éléments constitutifs d'une quelconque infraction pénale ; qu'il convient dès lors de confirmer l'ordonnance entreprise " ; " alors que, d'une part, en statuant par des motifs dubitatifs tirés de l'incertitude