4-1 et suivants du Code du travail ; alors, d'autre part, que la société Cap Sesa régions avait exposé dans ses écritures la description et le nombre des embauches réalisés au sein de la région méditerranéenne

SCI Valrose prolongée de conclure sur ce point, à la société Valrose prolongée de justifier de l'état de sa trésorerie et à la FCEE de justifier de la trésorerie de la société Les Grandes Villas méditerranéennes

OPH [Localité 1] MEDITERRANEE HABITAT c/ [D] [R] Copie délivrée à Monsieur [D] [R] prefecture Copie exécutoire délivrée à OPH [Localité 1] MEDITERRANEE HABITAT Le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

: - REJETER toutes prétentions contraires, - CONDAMNER la Compagnie d'assurances GROUPAMA Méditerranée à payer à M.

Q..., assuré auprès de la société Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Méditerranée - Groupama Méditerranée (l'assureur). 2. Après expertise, M.

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, S.C.I. APAGA, S.A. BPCE ASSURANCES IARD, [C] [D], [M] [Z], S.A.

cinq ans ou, à tout le moins, pour une durée de deux ans, en tant que ce refus concerne les cours d'eau, leurs affluents et sous-affluents et les canaux dont l'embouchure est située sur la façade méditerranéenne

président du groupe PPR et au PDG de la SA Pinault, Bois & Matériaux un courrier contenant une accusation d'antisémitisme dirigée contre trois cadres salariés de la SAS Pinault, Bois & Matériaux Méditerranée

appréciés par la cour d'appel ; D'où il suit que les moyens ne peuvent être accueillis ; Sur le moyen unique du pourvoi provoqué : Attendu que la caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée

période du 1er janvier 2021 à fin septembre 2021 pour un montant de 2 490,45 euros, de cantonner en conséquence les effets de la saisie-attribution pratiquée entre les mains de la Banque populaire méditerranée

Montpellier (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Colas France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Colas Midi Méditerranée

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Suède Provence Automobiles, Suède Méditerranée Automobiles et Viraje par le groupe Maurin

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mars 2015, à la suite du refus opposé par président de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

-Rejeté toutes les demandes formulées à l'encontre de la société EUROVIA MEDITERRANEE.

BRAND FRANCE, Et en conséquence, * Ordonner le paiement immédiat de la créance de la société BRAND FRANCE de 15.768,57 € par la société HYDRO ELECTRO DIFFUSION PARTENA MEDECERRANEE

La société Caisse régionale de crédit agricole mutuel sud Méditerranée soutient avoir entrepris des démarches amiables, tant auprès de la SCI emprunteuse que des cautions solidaires M.

syndicat) tendant à voir ordonner, sous astreinte, l'arrêt de l'exploitation de la centrale hydroélectrique de Saint-Chamas déversant de l'eau douce dans l'étang salé de Berre communiquant avec la mer Méditerranée

Aix-en-Provence, 25 novembre 2003) et la procédure, que la Chambre de Commerce et d'Industrie du Var (CCIV), qui a repris l'exploitation d'un plan d'eau portuaire auparavant concédée à la société Méditerranée

25 novembre 2003 et 9 mars 2004) et la procédure, que la Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCIV), qui a repris l'exploitation d'un plan d'eau portuaire auparavant concédée à la société Méditerranée

JUDICIAIRE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Références : N° RG 25/00691 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E34LT MINUTE N°2026/ 251 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 07 Avril 2026 OPH [Localité 1] MEDITERRANEE