Eléments spécifiques de l'étiquetage Indépendamment des mentions réglementaires applicables à tous les fromages, chaque fromage Mâconnais est commercialisé muni d'une étiquette.

Article Annexe

—

Le ratio du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. b) Réservé aux professionnels. Contient des diaminobenzènes.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

du papier à rouler les cigarettes en méconnaissance des dispositions de l'article L. 3512-20 imposant une neutralité et une uniformisation des unités de conditionnement, des emballages extérieurs et des suremballages ; 8° Le fait d'utiliser sur l'étiquetage

Article Annexe II

—

. - Classification, emballage et étiquetage Proposition concernant l'emballage et l'étiquetage.

Article Annexe

—

Il (elle) garantit le balisage et l'étiquetage des produits en rayon, veille en permanence à la propreté du rayon ou du point de vente.

Article 5

—

Les conditions particulières suivantes doivent en outre être respectées : L'épandage des granulés sur le sol, les pots et autres récipients de culture doit être effectué en observant les doses d'emploi prescrites sur l'étiquetage.

Article Annexe III

—

Ils sont précédés de la mention : "Attention !", qui peut, si plusieurs avertissements sont nécessaires, figurer une seule fois avant l'ensemble des avertissements. 1.

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

deux groupes, comme suit : 1° Le groupe 1, constitué de substances et de mélanges, au sens des points 7 et 8 de l'article 2 du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage

Article Annexes

—

Licence et maîtrise de géographie Contenu et mentions de la licence Mentions Mention Histoire Mention Aménagement Mention Documentation Mention Environnement Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 5.

Article Annexe II-3

—

Capacité équestre professionnelle 3 mention équitation Capacité équestre professionnelle 3 mention tourisme équestre CQP CQP CQP Equitation Tourisme équestre Mention tourisme équestre Mention équitation Exigences préalables à

Article R350-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 26

Code des assurances

", " les risques mentionnés aux a et b du 1° de l'article L. 111-1 du code de la mutualité " là où est mentionné : " les risques mentionnés au 1° et au 2° de l'article L. 310-1 " et les opérations d'assurance mentionnées au 1° de l'article L. 111-1 du

Article D221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 12

Code de la sécurité sociale

Le compte de résultat de la branche mentionnée au 1° de l'article L. 200-2 enregistre : 1° La prise en charge des frais de santé effectuée par les caisses mentionnées aux articles L. 211-1 et L. 752-2 ainsi que par les organismes mentionnés au troisième

Article R4113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 25

Code de la santé publique

: a) Soit de la mention " société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ou de la mention " SELARL " ; b) Soit de la mention " société d'exercice libéral à forme anonyme " ou de la mention " SELAFA " ; c) Soit de la mention " société d'exercice

Article R4381-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 91 > 43

Code de la santé publique

: a) Soit de la mention "société d'exercice libéral à responsabilité limitée" ou de la mention "SELARL" ; b) Soit de la mention "société d'exercice libéral à forme anonyme" ou de la mention "SELAFA" ; c) Soit de la mention "société d'exercice libéral

Article R5125-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 01

Code de la santé publique

" société d'exercice libéral à responsabilité limitée " ou de la mention " SELARL " ; b) Soit de la mention " société d'exercice libéral à forme anonyme " ou de la mention " SELAFA " ; c) Soit de la mention " société d'exercice libéral en commandite

Article 2

—

"société d'exercice libéral à responsabilité limitée d'architecture" ou de la mention "S.E.L.A.R.L. d'architecture" ; - soit de la mention "société d'exercice libéral à forme anonyme d'architecture" ou de la mention "S.E.L.A.F.A. d'architecture" ; -

Article R241-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 01

Code rural (nouveau)

Société d'exercice libéral à responsabilité limitée de vétérinaires ou de la mention SELARL de vétérinaires ; 2° Soit de la mention Société d'exercice libéral à forme anonyme de vétérinaires ou de la mention SELAFA de vétérinaires ; 3° Soit de la mention

Article L1425-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 13

Code de la santé publique

Pour l'application des dispositions du présent code à Saint-Pierre-et-Miquelon : 1° La mention du président du conseil territorial se substitue à la mention du président du conseil départemental ou du président du conseil régional, et la mention du conseil

Article R931-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 24

Code de la sécurité sociale

mentionné : "sinistres à payer", "institutions de prévoyance et unions" là où est mentionné : "entreprises d'assurance", "bulletin d'adhésion à un règlement ou contrat collectif" là où est mentionné : "contrat", "membres participants" là où est mentionné

Article Annexe II-2

—

équitation Acquis mention tourisme équestre Acquis mention équitation Acquis mention tourisme équestre Acquis mention équitation Acquis mention tourisme équestre Acquis mention tourisme équestre Acquis mention équitation Acquis mention

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