à moteur, option “ côtière ” et option “ eaux intérieures ” ; -la conduite par le candidat, d'une séquence de découverte, d'initiation des activités de l'aviron en sécurité d'une durée de trente minutes maximum pour un groupe d'au moins quatre pratiquants

LEGIARTI000038166296

—

Il réalise la mise en fonctionnement, la mise à l'arrêt total ou partiel et des relevés de fonctionnement réguliers sur ces équipements. Il applique, si besoin, une procédure de sauvegarde ou de mise en état de fonctionnement dégradé.

Article R1321-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 29 > 28

Code de la santé publique

II. - La personne responsable de la mise sur le marché d'un produit ou d'un procédé de nettoyage et de désinfection des installations dont les composants ne figurent pas dans la liste arrêtée par les ministres compétents en application de l'article 11

Article L621-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 33

Code rural (nouveau)

et environnementale des filières de production.

Article L230-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 88

Code rural (nouveau)

L'autorité administrative compétente de l'Etat peut, afin de disposer des éléments nécessaires à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique publique de l'alimentation, imposer aux producteurs, transformateurs et distributeurs de produits alimentaires

Article Annexe

—

Contrôler la conformité des flux matières d'une production chimique. Diagnostiquer et résoudre des dysfonctionnements techniques d'une installation de production chimique. 2.

Article Annexe (suite)

—

L'ensemble des fonctions de cette filière relève des listes du secteur de la production de films d'animation (cf. paragraphe 9 ci-dessous).

Article Annexe Ia

—

de Production (CIP) intervient dans la majorité des cas au sein d'une équipe d'opérateurs coordonnés par un pilote de ligne de production, sous l'autorité du responsable de production.

Article R241-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 81

Code de l'énergie

Au sens et pour l'application des dispositions de la présente sous-section et des arrêtés prévus aux articles R. 241-28 et R. 241-29 : 1° La " température de chauffage " est la température résultant de la mise en œuvre d'une installation de chauffage

Article D644-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 52 > 73

Code rural (nouveau)

I. ― L'opérateur adresse, le cas échéant, à l'organisme de défense et de gestion une déclaration préalable de non-intention de production qui peut porter sur tout ou partie de son outil de production.

Article R511-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 24 > 00

Code rural (nouveau)

Ces membres sont élus par deux collèges distincts qui élisent chacun trois représentants : a) Celui des salariés de la production agricole ; b) Celui des salariés des groupements professionnels agricoles ; 4° D'un membre élu au scrutin de liste départemental

Article L2341-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 71 > 26

Code de la défense

Sont interdits la mise au point, la fabrication, la détention, le stockage, le transport, l'acquisition, la cession, l'importation, l'exportation, le commerce et le courtage des agents microbiologiques, des autres agents biologiques et des toxines biologiques

LEGIARTI000028929698

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Préparer les matériels d'une ligne de production industrielle. 2.

Article Annexe Ia

—

Fabrication de desserts Production en direct, en différé Dressage et mise en valeur des préparations Distribution de la production Stockage et conservation des denrées non utilisées ou transformées Conditions d'exercice Moyens et ressources

Article R446-126

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 55

Code de l'énergie

A des fins d'évaluation du dispositif, les données techniques et financières relatives à la production de biométhane peuvent être demandées par le ministre chargé de l'énergie ou la Commission de régulation de l'énergie à l'exploitant d'une installation

Article Annexe

—

production.

Article 3

—

Lancer et assurer le bon fonctionnement des équipements d'une ligne automatisée de production plastique.

Article Annexe à l'article D412-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 04

Code de la consommation

et les investissements, par rapport à l'avantage estimé pour les personnes handicapées, compte tenu de la quantité et de la fréquence d'utilisation d'un produit ou d'un service spécifique ; 3° Le rapport entre les coûts nets de la conformité avec les

Article D315-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 52

Code de l'énergie

Dans le cadre d'une opération d'autoconsommation collective, à chaque pas de mesure : - la quantité autoconsommée totale ne peut excéder la somme des productions de chaque installation participant à l'opération ni la somme des consommations des consommateurs

Article 3

—

En cas de coproduction, la demande est présentée par chaque entreprise de production.

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