Codes de loi français

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: 1.000 : 2.000 : : : habitants : :-------------------------------------:------------------------: : Chef de travaux ou chef : : : : d'atelier

Article 15

Chef d'atelier Chef d'atelier 3e échelon 7e échelon Ancienneté acquise. 2e échelon 6e échelon 6/5 de l'ancienneté acquise. 1er échelon : Ancienneté supérieure ou égale à 1 an 6 mois 5e échelon 2 fois l'ancienneté acquise

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: 1.000 : 2.000 : : : habitants : :-------------------------------------:------------------------: : Chef de travaux ou chef : : : : d'atelier

Article 7

. - Les fonctionnaires qui, à la date d'entrée en vigueur du présent décret, relèvent de l'un des corps régis par le décret du 14 juin 2011 susvisé ou du corps des moniteurs éducateurs régi par le décret du 4 février 2014 susvisé sont réputés réunir les

Article 12

La vérification d'aptitude aux fonctions de moniteur de dactylocodage fait l'objet : 1° Soit d'épreuves à option prévues aux concours normaux internes d'accès aux corps de catégorie C classés dans le groupe V ou de concours spéciaux internes organisés

Article 2

responsabilité de l'enseignement supérieur agricole ; 3° Le groupe III comprend : a) Les autres emplois de directeur adjoint d'établissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles ; b) Les emplois de directeur d'exploitation et d'atelier

Article 2

normale, alimentations de secours, tensions de contrôle) ; - un poste de production d'énergie électrique de secours ; - un bâtiment des services généraux assurant en particulier les fonctions d'entreposage de matériaux et matériels non nucléaires, d'ateliers

Article 2

les : : : communes où il n'existe pas : : : d'adjoint technique principal : 5 : : : : : Chef de travaux ou d'atelier

Article Annexe IIIa

(2) a : cours en division entière, b : travaux dirigés ou pratiques de laboratoire, c : travaux pratiques d'atelier. (3) L'horaire annuel est donné à titre indicatif. .

Article Annexe

Ces moyens peuvent notamment prendre la forme de fichiers, de tableaux d'affichage, de permanences, de logiciels de recherche de stages, d'ateliers, d'accès à un fond documentaire. - d'aider le stagiaire à faire évoluer ses pratiques d'intervention auprès

Article 1

IV Moniteur d'EPMS. 335 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ETAT MAJOR DES ARMEES. - ECOLE INTERARMEES DES SPORTS.

Article 1

Annexe IV L'arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin spécialisé en entraînement est abrogé à compter du 1er juillet 2024.

Article 1

Moniteurs-éducateurs des INJS et de l'INJA dont l'indice brut est au plus égal à 380.

Article ANNEXE

Comptable, commis, agent de traitement, opérateur moniteur. Sténodactylographe, secrétaire. Dactylographe ou dactylocodeur, toutes fonctions de gestion courante. Préposé téléphoniste. Conducteur d'automobile tous véhicules.

Article L313-23-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 24

peuvent avoir recours, dans le cadre des contrats de mise à disposition qu'ils concluent avec des entreprises de travail temporaire, à des médecins, des infirmiers, des aides-soignants, des éducateurs spécialisés, des assistants de service social, des moniteurs-éducateurs

Article R546-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

Ces formations peuvent être assurées par des agents de police municipale ou des gardes champêtres, moniteurs en maniement des armes, pour les armes mentionnées aux c du 1° et 3° de l'article R. 511-12 et par des agents de police municipale, moniteurs

Article 6

Techniciens de physique nucléaire : -de 1re classe Ingénieurs d'études 5 ans de service effectifs en qualité de technicien -de 2e classe Assistants ingénieurs 5 ans de services effectifs en qualité de technicien Techniciens d'atelier

Article 4

HIERARCHIQUE MAXIMUM Chef de projet, analyste, programmeur de système d'exploitation, chef d'exploitation Corps de la catégorie A (1) et grades de cette catégorie dont la liste est fixée par l'arrêté du 7 décembre 1971 Chef programmeur, chef d'atelier

Article 5

principaux de 2e classe et chefs de service de police municipale principaux de 1re classe, techniciens paramédicaux de classe normale et techniciens paramédicaux de classe supérieure, infirmiers de classe normale et infirmiers de classe supérieure, moniteurs-éducateurs