] [K], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 21-11.383 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Sony Music

FIVE MUSIC MULTIMEDIA dit FIVE MUSIC [Adresse 23] [Localité 28] représentés par Maître Roland LIENHARDT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0974 DÉFENDEURS S.A.S.

d'Edition Musicale (CSDEM) à compter du 1er janvier 1986 en qualité de responsable de service, poste correspondant au coefficient hiérarchique 400 de la convention cadre et agent de maîtrise d'édition de musique

K... et I..., Mmes M... et D... et de la société Bendo Music, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Believe, et l'avis de M.

intervenus sur les lieux à la suite de la demande de Jean-Marie X..., le 30 avril 1998, à 3 heures 30, ont fait mention, aux termes de la contravention qu'ils ont relevée, d'un " tapage nocturne (bruits de musique

intervenus sur les lieux à la suite de la demande de Jean-Marie X..., le 4 mai 1998, à 2 heures 40, ont fait mention, aux termes de la contravention qu'ils ont relevée, d'un " tapage par bruits de musique

, un fonds de commerce d'achat et vente d'instruments de musique exploité à [Localité 7], à effet au 1er octobre 2008 et moyennant un loyer annuel de 7.728 €.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 10 novembre 2000 et 11 janvier 2002), que la société Magic Bus music

X..., après plusieurs années de vie commune, avaient formé le projet de créer un centre ouvert au public où ils enseigneraient tous deux leur art, musique pour l'un, et yoga pour l'autre ; que, dans le

n° Q 22-15.580 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2022 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile (sociale)), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Association régionale pour l'expansion de la musique

Aux termes de leurs dernières écritures signifiées le 6 juillet 2007 auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé de leurs moyens, les sociétés UNIVERSAL MUSIC PUBLISHING et UNIVERSAL MUSIC FRANCE

. - Mandataire liquidateur de la SARL EUROPEAN MUSIC CGEA DE CHALON SUR SAONE AGS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 22 Mai 2006 RG : F 03/01787 COUR D'APPEL

La société Qwant Music, qui a pour activité la création de sites internet dédiés à la musique et à la recherche sémantique et sociale sur internet, a sollicité de la collectivité de Corse, une subvention

X..., dit MC Y..., a concédé à la société Polygram, devenue Universal music, l'exclusivité de ses enregistrements pendant une durée de cinq ans ; que la convention a été remplacée par un contrat du 2 août

DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/07/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS MUSIC

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Universal Music France, et l'avis de M.

[O] [K] est compositeur de musique de films, interprète poly-instrumentiste, producteur et réalisateur artistique.

dans le [Localité 1] via une société HF music atrium, pouvant ainsi provisoirement diriger sa clientèle vers ce nouveau lieu.