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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE Salle N°8

69e65a90cdc6046d47ea8a62

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ordonnance du 19 décembre 2024 soient déclarées communes et opposables à la société MA SOLAR ITALY S.r.I., venant aux droits de FIMER, afin de permettre l'instruction complète des désordres affectant les onduleurs

Source officielle

Page 13 sur 84

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TJ

Ch3 Référé Civil

686824714965b5d9df319eb8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

attache avec la société PIE – Producteur indépendant énergie - qui lui a proposé : La fourniture d’un kit photovoltaïque complet comprenant 10 panneaux photovoltaïques de 300 watts chacun et 10 micro-onduleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2302564_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le 17 mai 2013, il a été sollicité pour déplacer un onduleur de 300 kilogrammes. Après plusieurs manœuvres, M. A aurait senti des craquements dans son bras. Une tendinite aurait été diagnostiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd9439e

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

ensuite que le bon de commande est nul comme ne précisant pas la date limite de livraison, ni l'adresse de livraison, le montant du crédit, le pourcentage du taux effectif global et la marque de l'onduleur

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047801662

—

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Accord relatif à la mise en œuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée au sein de l’entreprise ONDULAM

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491059.20240711

Admin. suprême

11 juillet 2024

11 juillet 2024

travail a, d'une part, annulé la décision du 3 avril 2019 de l'inspectrice du travail de l'unité de contrôle 02 de Saint-Quentin de l'unité départementale de l'Aisne refusant d'autoriser la société Ondulys

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00603

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[N] a été engagé le 10 novembre 1986 en qualité d'ouvrier en formation à la fabrication et transformation de carton ondulé par la société des Papeteries du Sud-Ouest, désormais dénommée société Saica Pack

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdd5c40aa805a7864d20

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

avec la SARL FRANCE ELEC INDUSTRY, portant sur la fourniture et la pose d'une centrale photovoltaïque comprenant 12 capteurs solaires à air de 450 W chacun, d'une puissance totale de 3 KWC, 1 micro-onduleur

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420641

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

animaux d'une superficie d'environ 5 m pour une hauteur d'environ 1,50 m à 1,70 m, un abri d'une superficie d'environ 17 m pour une hauteur variable d'environ 2 m à 2,30 m, un abri recouvert de tôles ondulées

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162f3cd24fee0dd3d00617e

Appel

23 février 2012

23 février 2012

SAPSO Emballages Ondulés, cette procédure a fait l'objet d'une radiation.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487aa5822c82a7cbdf99

Appel

13 août 2024

13 août 2024

[G] et condamné celle-ci à lui payer des sommes au titre de la perte de production électrique, et au titre de l'acquisition et de la pose d'un onduleur.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67fd533fe85d0474bddb4e16

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il ressort du bon de commande que l'installation commandée comprend un Kit Hybridelec Plus (Capteurs+micros onduleurs) et une batterie.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00801_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

; - les dépenses afférentes aux circulations et au hall d’entrée sont éligibles dès lors qu’elles ont été agréées et constituent le complément logique du programme ; - les dépenses afférentes à l’onduleur

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69738a69cdc6046d476df541

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le bon de commande désigne l'installation vendue ainsi qu'il suit : - 1 kit panneaux photo 3000 kWc, - 1 onduleur, - 1 raccord onduleur, - pose, - démarches administratives, pour un montant TTC

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63cb93839c02507c9078dec0

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

sommes perçues au titre du contrat de crédit affecté annulé, - leur condamnation solidaire à procéder à la remise des lieux dans leur état antérieur avec dépose des modules photovoltaïques, câbles, onduleurs

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f60404ebd72824438567f8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il résulte du rapport d'expertise que ce sont finalement 553 panneaux monocristallins de marque Solarworld type SW 170 (soit une puissance de 94,01 kWcr) et 9 onduleurs SMA type SMC 100 00 TL qui ont été

Source officielle
CA

6ème Chambre

65b363261d7564000872df3e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[U] [R] et Mme [K] [B] épouse [R] ont commandé auprès de la société JS Services exerçant sous l'enseigne Green Planet la fourniture et l'installation de panneaux photovoltaïques et de micro onduleurs,

Source officielle
CC

comm

613722d2cd58014677401e34

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1re section), au profit de la société Rochette Cenpa Ondule

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd90b94b4162aa47e719121

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

être maintenue, (que) le maintien à terme de l'installation, après mise en sécurité et mise en conformité, est possible (quand bien même) la liaison électrique entre les panneaux en toiture et les onduleurs

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

695d905975782d5f0603767e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En effet, au titre des travaux de reprise de l’installation électrique, l’expert préconise : -le remplacement des modules, -le remplacement des micro-onduleurs, -la reprise des câblages et connecteurs

Source officielle