AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
60367bce327f8a1f9b6fea67
15 octobre 2015
15 octobre 2015
[Z] [F] exerce depuis 2006 en tant que médecin ophtalmologiste dans le cadre de la société civile de moyens Centre d'Exploration de la Vision (ci-après': la SCM), dont il est associé à hauteur de 250 parts
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:435993.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
C, médecin ophtalmologiste, la sanction de l'interdiction d'exercer la médecine pour une durée de trois mois, dont deux mois assortis du sursis, au motif qu'il avait méconnu les dispositions de l'article
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2206346_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
plusieurs pathologies lourdes et notamment de déficience visuelle profonde associée à une hypoacousie et elle est prise en charge en France par une équipe pluridisciplinaire comprenant notamment un ophtalmologiste
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2412163_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A l'appui de ses déclarations, la requérante produit des pièces médicales, notamment un certificat du Dr B, ORL, en date du 26 septembre 2024 et un certificat médical du Dr A, ophtalmologiste en date du
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01943_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
En deuxième lieu, en se bornant à mentionner son état de santé à l'appui duquel il ne produit qu'un courrier d'adressage d'un médecin généraliste vers un ophtalmologiste pour un contrôle et le compte-rendu
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100851
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Paul Y..., médecin ophtalmologiste, a déclaré pour l'année 2014, un revenu annuel d'un montant de 557.664 € (sa pièce n° 40) ; qu'il resso rt des mêmes éléments qu'il avait déclaré la somme de : /- 607.175
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3263
7 février 2006
7 février 2006
The three ophthalmologists whom she consulted each concluded that, due to pathological changes in her retina, there would be a serious risk to her eyesight if she carried the pregnancy to term.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 1er février 2005c/Françoise X
6253c9fdbd3db21cbdd89c2a
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Selon l'avis spécialisé du docteur D..., ophtalmologiste sapiteur, l'ensemble de ces éléments est la conséquence de la contusion en cause et l'hypertonie oculaire s'est actuellement stabilisée à 30 mm
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2505515_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, en particulier de trois documents médicaux récents établis par des médecins ophtalmologistes, que M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2505529_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, en particulier de trois documents médicaux récents établis par des médecins ophtalmologistes, que M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204706_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
dossier, notamment du compte rendu médical du 25 octobre 2021 du docteur B, relevant du service de génétique médicale du CHU de Nantes, et du certificat médical du 25 janvier 2022 du docteur E, ophtalmologiste
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
615e0e54c25a97f0381f5505
5 février 2015
5 février 2015
bien lui qui est à l'origine de son absence totale de revenus depuis cette date ; qu'en ce qui concerne [F] [C], celui-ci a tiré de substantiels revenus de son activité professionnelle de médecin ophtalmologiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100917
6 octobre 2011
6 octobre 2011
X..., qui n'avait pu obtenir un rendez-vous avant mai 2003, a consulté son médecin traitant qui l'a adressé à un autre médecin ophtalmologiste, lequel a diagnostiqué le 27 février 2003, une rétinopathie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0601DEC004093905
1 juin 2010
1 juin 2010
On 6 May 2005 the applicant was examined by an ophthalmologist who established that he was suffering from a cataract and acute glaucoma of the left eye. He needed maintenance therapy and surgery.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02827_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
B est consolidé au 10 mars 2016 avec un taux d'IPP de 10 %, selon l'expertise médicale réalisée le 16 mars 2016 par un ophtalmologiste, confirmé par la commission de réforme le 16 juin 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215489_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
substances actives de son traitement ne sont pas disponibles au Sénégal, pas plus que le type de structure de rééducation dans lequel il est pris en charge selon un courrier du 10 février 2022 d'un ophtalmologiste
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448060
2 octobre 2009
2 octobre 2009
B et de Mme A, médecins ophtalmologistes, pour une durée de six mois ; que M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2207484_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A produit un rapport médical établi le 12 octobre 2022 en Angola par un médecin assistant ophtalmologiste, qui se borne à indiquer : " faute de moyens de diagnostic, de spécialistes en neurologie, et de
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2200635_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
charge aux urgences du centre hospitalier de Mont-de-Marsan par une infirmière puis le docteur F qui lui administre et lui prescrit un antalgique et la renvoie à son domicile sans consultation d'un ophtalmologiste
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2006164_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Par un rapport d'expertise du 19 octobre 2016, un ophtalmologiste a retenu un taux d'IPP de 14 %.
Source officiellePage 13 sur 34