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675 résultats pour « ophtalmologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

60367bce327f8a1f9b6fea67

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

[Z] [F] exerce depuis 2006 en tant que médecin ophtalmologiste dans le cadre de la société civile de moyens Centre d'Exploration de la Vision (ci-après': la SCM), dont il est associé à hauteur de 250 parts

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:435993.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

C, médecin ophtalmologiste, la sanction de l'interdiction d'exercer la médecine pour une durée de trois mois, dont deux mois assortis du sursis, au motif qu'il avait méconnu les dispositions de l'article

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2206346_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

plusieurs pathologies lourdes et notamment de déficience visuelle profonde associée à une hypoacousie et elle est prise en charge en France par une équipe pluridisciplinaire comprenant notamment un ophtalmologiste

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2412163_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l'appui de ses déclarations, la requérante produit des pièces médicales, notamment un certificat du Dr B, ORL, en date du 26 septembre 2024 et un certificat médical du Dr A, ophtalmologiste en date du

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01943_20241011

Admin. Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

En deuxième lieu, en se bornant à mentionner son état de santé à l'appui duquel il ne produit qu'un courrier d'adressage d'un médecin généraliste vers un ophtalmologiste pour un contrôle et le compte-rendu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100851

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Paul Y..., médecin ophtalmologiste, a déclaré pour l'année 2014, un revenu annuel d'un montant de 557.664 € (sa pièce n° 40) ; qu'il resso rt des mêmes éléments qu'il avait déclaré la somme de : /- 607.175

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3263

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

The three ophthalmologists whom she consulted each concluded that, due to pathological changes in her retina, there would be a serious risk to her eyesight if she carried the pregnancy to term.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 1er février 2005c/Françoise X

6253c9fdbd3db21cbdd89c2a

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Selon l'avis spécialisé du docteur D..., ophtalmologiste sapiteur, l'ensemble de ces éléments est la conséquence de la contusion en cause et l'hypertonie oculaire s'est actuellement stabilisée à 30 mm

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2505515_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, en particulier de trois documents médicaux récents établis par des médecins ophtalmologistes, que M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2505529_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, en particulier de trois documents médicaux récents établis par des médecins ophtalmologistes, que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204706_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

dossier, notamment du compte rendu médical du 25 octobre 2021 du docteur B, relevant du service de génétique médicale du CHU de Nantes, et du certificat médical du 25 janvier 2022 du docteur E, ophtalmologiste

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

615e0e54c25a97f0381f5505

Appel

5 février 2015

5 février 2015

bien lui qui est à l'origine de son absence totale de revenus depuis cette date ; qu'en ce qui concerne [F] [C], celui-ci a tiré de substantiels revenus de son activité professionnelle de médecin ophtalmologiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100917

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

X..., qui n'avait pu obtenir un rendez-vous avant mai 2003, a consulté son médecin traitant qui l'a adressé à un autre médecin ophtalmologiste, lequel a diagnostiqué le 27 février 2003, une rétinopathie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0601DEC004093905

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

On 6 May 2005 the applicant was examined by an ophthalmologist who established that he was suffering from a cataract and acute glaucoma of the left eye. He needed maintenance therapy and surgery.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02827_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

B est consolidé au 10 mars 2016 avec un taux d'IPP de 10 %, selon l'expertise médicale réalisée le 16 mars 2016 par un ophtalmologiste, confirmé par la commission de réforme le 16 juin 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215489_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

substances actives de son traitement ne sont pas disponibles au Sénégal, pas plus que le type de structure de rééducation dans lequel il est pris en charge selon un courrier du 10 février 2022 d'un ophtalmologiste

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448060

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

B et de Mme A, médecins ophtalmologistes, pour une durée de six mois ; que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207484_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

A produit un rapport médical établi le 12 octobre 2022 en Angola par un médecin assistant ophtalmologiste, qui se borne à indiquer : " faute de moyens de diagnostic, de spécialistes en neurologie, et de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2200635_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

charge aux urgences du centre hospitalier de Mont-de-Marsan par une infirmière puis le docteur F qui lui administre et lui prescrit un antalgique et la renvoie à son domicile sans consultation d'un ophtalmologiste

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2006164_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un rapport d'expertise du 19 octobre 2016, un ophtalmologiste a retenu un taux d'IPP de 14 %.

Source officielle

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